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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02892_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 août 2021 et 2 mars 2023, le SIGERLY, représenté par Me Pélissier, demande à la cour d'annuler le jugement susvisé et de rejeter
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f9
7 février 2008
7 février 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER. ARRÊT Contradictoire, Prononcé en audience publique le 07 Février 2008 par Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY03087_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
D'une part, les conclusions de la société Entreprise Barel et Pelletier, partie perdante, dirigées contre la commune de Collonges, doivent être rejetées.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
S.C.I. NEMEE S.C.I. LES BOURBELOTS S.C.I. THALIEc/S.A
64ae4b23a1775905dba3bcce
11 juillet 2023
11 juillet 2023
AANO [Adresse 22] [Localité 12] Représentée par Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS S.C.I.
Source officielle2ème chambre section B
67f8aa9b3b6868ad1f983798
10 avril 2025
10 avril 2025
IZOU, Conseillère GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 08 Avril 2025, où l'affaire a été mise en
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00140_20260220
20 février 2026
20 février 2026
I..., représentés par Me Eard-Aminthas de la SCP d’avocats Schmidt-Vergnon-Pelissier-Thierry-Eard Aminthas & Tissot demandent à la cour : 1°) d’annuler le jugement et la délibération du 13 septembre
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b044
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Juin 2007 par le conseil de prud'hommes de BOULOGNE BILLANCOURT section Encadrement RG no 06/00114 APPELANTE SA PROSEGUR TECHNOLOGIE ... 42000 ST ETIENNE représentée par Me Hugues PELISSIER
Source officielleRéférés du PP
653ca68f83c9498318209d05
27 octobre 2023
27 octobre 2023
, Greffière, lors des débats et par Madame Véronique PELLISSIER, Greffière, présente lors du prononcé, Après avoir entendu en leurs conclusions et plaidoiries les représentants des parties, dans la
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6033fe5f5ee6e6ae632089b4
20 février 2017
20 février 2017
Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 403 579 105 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Gilles ROUMENS de la SCPA COURTEAUD-PELLISSIER
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c527
26 juin 2008
26 juin 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 26 Juin 2008.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE00307_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Bouzar, premier conseiller, - et les conclusions de M. Met, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE01161_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Bouzar, premier conseiller, - et les conclusions de M. Met, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La SARL FMTE, qui exerçait l'activité de livraison de colis et dont M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE01924_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Bouzar, premier conseiller, - et les conclusions de M. Met, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE01945_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Bouzar, premier conseiller, - et les conclusions de M. Met, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE02162_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Bouzar, premier conseiller, - et les conclusions de M. Met, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE03270_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Bouzar, premier conseiller, - et les conclusions de M. Met, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA03109_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler l'arrêté du 29 novembre 2021 par lequel le maire de la commune de Pélissanne
Source officielleChambre 4-3
6312eec32e6a8e4f13ca6091
2 septembre 2022
2 septembre 2022
FIDUCIAL SECURITE HUMAINE en abrégé FIDUCIAL SECURITE Copie exécutoire délivrée le 2 Septembre 2022 à : -Me Christel ANDRAUD, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Hugues PELISSIER
Source officielleRéférés du PP
68e9e48a154299c7318fb3f0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Mme Véronique PELLISSIER,
Source officielleRéférés du PP
670a116ff178dc2492b0fb42
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Sylvie DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
Source officiellePage 10 sur 162