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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbe4bd3db21cbdd8e8bb
13 septembre 2011
13 septembre 2011
C/ SARL PHILIPPE Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e39c25a97f0381f539d
23 mai 2014
23 mai 2014
répertoire général : 09/21571 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Septembre 2009 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 08/05835 APPELANTE SARL HB CONCEPT + représenté par SCP PHILIPPE
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c362
24 juin 2008
24 juin 2008
CLINIQUE SAINT JEAN Philippe Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a8a0
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Philippe X... a porté plainte contre X des chefs de faux et usage de faux.
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcb2
19 février 2008
19 février 2008
Philippe A... Y...
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67f8af3bb5ff6e72c96123f0
30 juillet 2024
30 juillet 2024
L'URSSAF a en conséquence soumis à CSG/CRDS les rémunérations versées aux salariés étrangers de la société contrôlée, soit un redressement à hauteur de 39749 euros.
Source officielleChambre 1-2
6905d51918ad6c6cb28971f6
28 octobre 2025
28 octobre 2025
LE POIVRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe HAGE Me Yveline LE GUEN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le TJ de [Localité
Source officielleCour d'Appel
Chambre d'agriculture de la Sarthec/Philippe X
6253c9ffbd3db21cbdd89c76
27 novembre 2007
27 novembre 2007
CHATTELEYN, avocat au barreau du MANS, INTIME : Monsieur Philippe X... ... 53170 ARQUENAY représenté par Maître Bertrand CREN, substituant Maître André FOLLEN, avocat au barreau d'ANGERS
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a234
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Elle demande encore condamnation de Maître Philippe X... ès qualités à lui payer la somme de 1 000 € sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf6c
15 mai 2008
15 mai 2008
Philippe MERLE DEMANDERESSE AU RECOURS EN ANNULATION : La S.A.S.
Source officielleChambre commerciale
6901af3f748a422ad953c9d3
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Sur la demande de la SARL Philippe JARCET La SARL Philippe JARCET Architecte demande à la cour de considérer que le tribunal mixte de commerce de Nouméa est incompétent pour connaître du litige qui
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859bb
31 octobre 2001
31 octobre 2001
"LA MAISON DE VALERIE" un fer à repasser de marque PHILIPS modèleHD 804 pour un prix de 699 francs avec une garantie contractuelle d'un an.
Source officielleChambre 1-8
65b2093dc4cf860008dff2fa
24 janvier 2024
24 janvier 2024
DBVB-V-B7E-BGKTJ Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] C/ [S] [L] [V] [B] [J] divorcée [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd8503f
30 juin 2000
30 juin 2000
GILLIS, avoués à la Courassisté de Maître GRAS, avocat au Barreau de DRAGUIGNAN INTERVENANTS VOLONTAIRES: Madame Colette TURQUAND Y... veuve Z..., demeurant 27, boulevard Thiers 52000 CHAUMONT Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd8698a
16 avril 2003
16 avril 2003
.° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du seize Avril deux mille trois, par Philippe LOUISET, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b25d
26 juin 2007
26 juin 2007
Philippe Y... C / Société SRIM en la personne de son représentant légal S. A. S.
Source officielleChambre 1-8
6312ef002e6a8e4f13ca619a
3 août 2022
3 août 2022
MARSEILLE Appelante Mme [I] [B] Représentée par Me Serge MIMRAN VALENSI, membre de la SELARL MIMRAN VALENSI SION, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe
Source officielle1re chambre sociale
64379dd39477fe04f5cc64ba
12 avril 2023
12 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Florence FERRANET, Conseiller Monsieur Jacques FOURNIE
Source officielleChambre 1-8
64b8d097a5d4a205dbc5cda5
19 juillet 2023
19 juillet 2023
[B] [P] Représenté par Me Karine TOLLINCHI, membre de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE
Source officielleTARIFICATION
68e4a074cfbd3050592a144c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Philippe MELIN, président assisté de M.
Source officiellePage 10 sur 528