Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
616318bbe0639f4f1a04a4d0
13 décembre 2011
13 décembre 2011
[Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Roland LIENHARDT, avocat au barreau de PARIS, toque : E0974 INTIMÉE SA FRANCE TELEVISIONS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61625c87d64a6b1f51487648
29 octobre 2013
29 octobre 2013
avocat au barreau de PARIS, toque : D1671 INTIMÉES Me [T] [O] (SELAFA MJA) - Mandataire judiciaire de la SARL LES THERMES DE PARIS [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Philippe
Source officielle4e chambre civile
67f8aaa43b6868ad1f98381a
10 avril 2025
10 avril 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cca
16 mars 2006
16 mars 2006
2003Section: AGDIDAHC/EARL DOMAINE DE LA GRAND GRANGECOUR D'APPEL DE NIMESCHAMBRE SOCIALEARRET DU 16 MARS 2006APPELANT :Monsieur Bouchta X..., Avenue de la Commanderie84600 RICHERENCHESreprésenté par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c98
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Garcia à payer à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61632b2a81886c8c1bac96ff
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Monsieur Philippe LABREGERE, conseiller Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163515ca2ead9ed860b6fd8
1 février 2011
1 février 2011
LABREGERE, conseiller Mme Marie-Aleth TRAPET, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Monsieur Polycarpe GARCIA, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c10b
24 juin 2008
24 juin 2008
GARCIA, greffier de chambre.
Source officielleRétention Administrative
67ad8f97d8956911a3ff611a
25 juillet 2024
25 juillet 2024
INTIME Monsieur [G] [D] né le 15 Mars 1993 à [Localité 3] (99) de nationalité Algérienne, demeurant Actuellement au CRA de [Localité 5] - Ayant pour conseil en première instance Maître Jean - Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163821596ce96677bf0ff6b
23 novembre 2010
23 novembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Monsieur Philippe LABREGERE, conseiller Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d50
15 janvier 2016
15 janvier 2016
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 11750 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Avril 2014- Tribunal de Grande Instance de MELUN-RG no 12/ 03597 APPELANT Maître PHILIPPE
Source officielle5e chambre civile
6358cda6c40aa805a7864c1e
25 octobre 2022
25 octobre 2022
GARCIA, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Estelle DOUBEY ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant
Source officielle1re chambre sociale
660e43100740db0008fa9413
3 avril 2024
3 avril 2024
GICUR [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Catherine BERTHOLET de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me GARCIA, avocat au barreau de Monpellier
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61636eeb77a1403986670cb2
23 novembre 2010
23 novembre 2010
le 09 Décembre 2008 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement - RG n° 07/13535 APPELANT Monsieur [U] [F] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Jean-Philipe
Source officielle5e chambre civile
63be63a513ef607c90ab65e8
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielle5e chambre civile
643f888aad85da04f53a3b4f
18 avril 2023
18 avril 2023
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel
Source officielle5e chambre civile
62849063498a54057d102e6a
17 mai 2022
17 mai 2022
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel
Source officielle5e chambre civile
5fca68e83ce7dd52ae8f3e4d
27 octobre 2020
27 octobre 2020
Emmanuel GARCIA, Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163151ce03efc4516bd2e00
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Monsieur Philippe LABREGERE, conseiller Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61632b2b81886c8c1bac9700
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Monsieur Philippe LABREGERE, conseiller Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller
Source officiellePage 10 sur 26