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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chbre des Aff. Familiales
6698b072e6ed70c67f6449bd
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 10 avril 2024,M.
Source officielleChambre 1-6
680b1db52c124f4fd8d67332
24 avril 2025
24 avril 2025
hablitée, demeurant [Adresse 3] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 22 Janvier 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Philippe
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6260f94d6d9e13277d6e392e
20 avril 2022
20 avril 2022
[R] TOURAILLE [Adresse 3] [Adresse 3] Représentés par Me Philippe BOCQUILLON de l'AARPI 2BV AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E1085 Ayant pour avocat plaidant Me David FOUCHARD, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd8921d
9 novembre 2007
9 novembre 2007
représentée par Maître Hélène CROCHET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE SARL CABINET Y... 15 place du Marché 42700 FIRMINY représentée par Maître Jean-Pierre COCHET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielle2ème CH - Section 1
64422a06d2fa6fd0f80405c1
20 avril 2023
20 avril 2023
à l'appel des causes, Marc MAGNON, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Philippe
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
616355d6bf1fa7f870d2a002
28 juin 2011
28 juin 2011
[Adresse 5] [Localité 15] représentée par la SCP BAUFUME GALLAND VIGNES, avoués à la Cour assistée de Me Caroline LEVY de la SCP CORNET-LEVY, avocat au barreau de PARIS, toque : P416 SAS MONOP'
Source officielle1ère Chambre
671894b0d8ceca1cd7019216
22 octobre 2024
22 octobre 2024
prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités au dit siège ; [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Elodie BONNARD, avocat au barreau de BAYONNE et assistée par Me Philippe
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01152_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
II - Par une requête enregistrée sous le n° 23LY01196 le 4 avril 2023, et un mémoire enregistré le 4 octobre 2023, la commune de , représentée par la SELARL Cabinet d'avocats Philippe Petit et associés
Source officielle1ère Chambre
68e5f002940fdbe4ba0777a7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 7 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Président : Madame Véronique VEILLARD, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ecc7e08e074ba02f40a3dd
1 avril 2025
1 avril 2025
HALLE de la SELARL MANTE SAROLI AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON S.A.S. [10] [Adresse 19] [Adresse 12] [Localité 6] représentée par Me Jean-sébastien DELOZIERE de la SCP DECOSTER-CORRET-DELOZIERE-LECLERCQ
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
643f88ebad85da04f53a3c39
18 janvier 2023
18 janvier 2023
LIMITED Société de droit irlandais, Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliès ès qualités audit siège [Adresse 3] RÉPUBLIQUE D'IRLANDE Représentée et assistée de Me Jehan-Philippe
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60343be9f3aaee2d0fdeaf54
10 janvier 2017
10 janvier 2017
PARIS, toque : L0046 Ayant pour avocat plaidant Me Patrick MICHAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : E2123 SELARL DTA [Adresse 4] [Adresse 4] N° SIRET : 483 717 567 Représentée par Me Philippe
Source officielle1ère chambre civile A
6036d69345e944749cb3cb38
29 juillet 2015
29 juillet 2015
APPELANT : [O] [C] né le [Date naissance 1] 1947 à CLUSES (HAUTE-SAVOIE) [Adresse 2] [Localité 1] représenté par la SCP BAUFUME - SOURBE, avocat au barreau de LYON assisté de la SELURL COCHET
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92263
9 avril 2015
9 avril 2015
.-19270 USSAC représenté par Me Jacques VAYLEUX, avocat au barreau de CORREZE Madame Catherine Y... épouse X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
63ca42c09066fd7c90fc25ae
19 janvier 2023
19 janvier 2023
572 616 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
644b63a3c51457d0f882dd31
27 avril 2023
27 avril 2023
POLYCLINIQUE DU [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE
Source officielle1ère Chambre
6864bea9f8541312a816c4da
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD, ARRÊT : - Réputé contradictoire
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67932fe89097fd849ae8ac5a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
7] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Alban POUSSET-BOUGERE de la SELARL CORNET
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eac5
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Philippe Y..., - M. Jean-Charles Y...
Source officielle10e Chambre
6031fcd647e14f351dd7bf5d
24 mai 2018
24 mai 2018
Me Philippe Z...
Source officiellePage 10 sur 13