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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Sécurité sociale
615e0de9c25a97f0381f5053
29 octobre 2013
29 octobre 2013
, avocat au barreau de LYON [W] [T] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Guy ALBERT-BRUNET, avocat au barreau de LYON [C] [T] épouse [O]
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1cd
5 mars 2012
5 mars 2012
Albert A...
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c51
15 novembre 2006
15 novembre 2006
avocat au barreau de NANCY ET :INTIMESSociété SN APILOG AUTOMATION SAS3, rue Galvani91302 MASSYReprésentée, concluant et plaidant par Me LEDUC, avocat au barreau de PARISSA APILOG AUTOMATIONSA AMI (ALBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f60f
3 février 2012
3 février 2012
Septembre 2010, enregistrée sous le no 10/ 00262 APPELANT : Monsieur Lionel André X..., agissant par son représentant légal Mme Lydia Claire X... ... 97213 GROS MORNE représenté par Me Alberte
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911e3
26 février 2014
26 février 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b96a
6 mai 2008
6 mai 2008
Du 06/05/200 Arrêt no JLT / DB / IM Dossier no 07/01611 Albert X...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA00181_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
C en vue du ravalement de la façade de l'immeuble situé 6 rue Marcelin Albert. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f62
20 juin 2002
20 juin 2002
RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Le Tribunal, par jugement de défaut l'égard d'Albert Y... et contradictoire l'égard des autres parties, sur l'action publique : a renvoyé Albert Y... des fins de
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e933
6 septembre 2011
6 septembre 2011
née le 15 Mai 1948 à MAISONS ALFORT (94700), demeurant...-34830 JACOU représentée par la SCP BOLLONJEON ARNAUD BOLLONJEON, avoués à la Cour assistée de la SCP MONESTIER BELLISSENT LE COZ HENRY, avocats
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163aeb48d16be2ca5050b73
9 septembre 2010
9 septembre 2010
Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG n° 09/03585 APPELANT Monsieur [S] [W] [G] [O] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître François TEYTAUD, avoué à la Cour assisté de Maître Jean-Albert
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9364c
4 novembre 2016
4 novembre 2016
Stéphanie BACH de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 SARL 2 AI LAXE IMMOBILIER 2 AI LAXE IMMOBILIER, RC CRETEIL B 402. 124. 887 dont le siège social est à MAISONS ALFORT
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb02
9 octobre 2008
9 octobre 2008
A OSEO BDPME, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, dont le siège social est sis 27-31 Avenue du Général Leclerc-94710 MAISONS ALFORT CEDEX représentée par Me Jean-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904d1
8 février 2013
8 février 2013
APPELANT : Monsieur Albert Joseph X...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01645_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Pitres.
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8ab
11 janvier 2011
11 janvier 2011
(69200) ... 69970 CHAPONNAY représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Luc PERRIER, avocat au barreau de LYON substitué par Me PONTILLE, avocat Madame Alberte
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
5fdda90fea2887514e2eb3ff
10 août 2018
10 août 2018
Albert B... décédé en cours de procédure, alors qu'elle était informée du décès depuis le renvoi de l'audience devant la cour d'appel de PARIS du 22 février 2018 dans l'attente de la régularisation d'un
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc5f
14 avril 2011
14 avril 2011
avocat au barreau de DUNKERQUE) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 13066 du 04/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIME Monsieur Albert
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f53f
25 avril 2012
25 avril 2012
née le 16 Mars 1946 à LEVALLOIS PERRET (92300) ... 94700 MAISONS ALFORT assistée de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Florence ALFONSI, avocat au barreau de BASTIA
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b7a
3 décembre 2015
3 décembre 2015
KOMOROW, POLOGNE Représenté par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Monsieur Albert C... né le 12 Décembre 1930 à ORAN demeurant...-75009 PARIS 09 Représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe01
10 septembre 2012
10 septembre 2012
Albert X... né le 13 Décembre 1954 à PARIS (X ème) demeurant...-98804 NOUMEA CEDEX comparant et assisté de Me Lisa KIBANGUI INTIMÉE Mme Geneviève Marie Pierrette Y...
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