[T] [M], agissant à titre personnel, déclare par la présente que la société Française Les Plastiques CIM SA, dont le siège social est à [Adresse 7], inscrite au registre du commerce et des sociétés de

Sur le défaut de qualité à agir de l'EARL Planté Moyen des parties La société BDLR fait valoir que l'EARL Planté n'avait pas qualité pour saisir le tribunal arbitral.

De telles transformations sur le terrain [U] dont l'édification d'une plate forme étant 'en contravention avec les clauses du cahier des charges du lotissement relatives aux clôtures mitoyennes et aux

annuler la décision du 4 juin 2021 par laquelle le directeur de l’école supérieure d’art de Clermont Métropole a refusé de l’admettre au troisième semestre du cycle d’enseignement supérieur d’arts plastiques

dans les procédures n°RG 22/07430 et 23/01083 ; - déclaré recevables les conclusions de la société Axa du 16 février 2023 à l'égard de la société Go Plast ; - rejeté la demande de la société Go Plast

S'agissant des risques de TMS sur les lignes de nettoyage des bacs gastronomes et des caisses plastiques, il résulte du rapport de contrôle que la ligne de nettoyage des bacs gastronomes n'existe plus

Pour statuer en ce sens, le tribunal a considéré que le laurier planté à 1,64 m ne respectait pas la hauteur légale et qu'il devait donc être réduit à une hauteur de 2m, l'arrachage serait contraire à

La société TB Plast a déféré cette décision à la cour par requête du 2 décembre 2022. 14.

A un moment j'ai vraiment cru que le serveur avait oublié nos plats ! ! !

Suivant un exploit d'huissier du 16 mars 2020, la société [R] a appelé en garantie la société PUM Plastiques puis assigné en intervention forcée la SA Axa.

ou à ses mandataires, de condamner in solidum la Fondation nationale des arts graphiques et plastiques, la société Daguerre, M.

directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et la livraison de sacs plastiques

Une photographie très ancienne montre que cette habitation était entourée de plante-bandes de fleurs sur sa façade Ouest.

et que par ailleurs, la construction des chariots de nettoyage peut se faire en assemblant seulement des pièces en plastique ou en résine synthétique ; Considérant qu'il est connu, en règle générale

La société Haute Technologie Plastique fait appel de ce jugement. Sur le bien-fondé du jugement : 2.

Elle invoque la discrimination dont seraient victimes les diffuseurs d'oeuvres d'art plastiques par rapport aux autres diffuseurs d'oeuvres qui ne sont pas assujetties aux mêmes contributions sociales

Mme [E] [S], propriétaire de parcelles à [Localité 2], lui a confié un chantier de racotage et de plantation portant dans un premier temps sur 1 000 pieds puis sur 3 000 pieds, comportant l'arrachage des

D'autre part et quant à la condition d'aménagement relative aux plantations et espaces verts, cette orientation prévoit que les aires de stationnement et les espaces verts doivent faire l'objet de plantations