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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b985
13 novembre 2007
D'AMENAGEMENTS FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - "SAFER" agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, Route de la Durance - Quartier des Ponches
6253cbaebd3db21cbdd8dfe9
22 mars 2011
faire pour leur entretien et usage ; Que les consorts X...versent aux débats un constat d'huissier de maître D..., en date du 30 janvier 2009 qui relève sur la parcelle no 104 la présence de cinq poneys
6253cd4cbd3db21cbdd92dbc
21 janvier 2016
S'agissant des facultés de remboursement de Madame B..., il résulte des propres écritures des requérants que l'intimée " dispose de ressources, ayant notamment un poney, animal qui coûte cher en entretien
Pôle 1 - Chambre 8
670a1179f178dc2492b0fbda
11 octobre 2024
véhicules entre la rue et l'entrée de l'hôtel prévu en revêtement souple sur toute sa largeur sera remplacé par un revêtement en pierre comprenant une bande centrale de 95 cm de large en pierre foncée, poncée
Chbre Sociale Prud'Hommes
644b6375c51457d0f882dc1f
27 avril 2023
Elle précisait en outre que son travail nécessitait le port de masques FFP3 pour les particules fines notamment pour la ponce contenant du quartz, et elle constatait qu'il n'y avait aucun équipement de
Chambre Sociale
61625c91d64a6b1f514876fa
7 novembre 2013
[R] [B] [Adresse 1] [Localité 1] Comparante et assistée par Me Thierry BILLET, avocat au barreau d'ANNECY COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Gilberte PONY
Chambre sociale
65bb4b341712fc000885eace
24 janvier 2024
règles de préparation du chantier et qu'il n'a pas respecté sa mission de moniteur d'atelier de transmission d'un savoir technique aux travailleurs en situation de handicap, en laissant l'un d'eux poncer
6253ca52bd3db21cbdd8aacb
21 avril 2008
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Monsieur François CREZE Conseiller :Madame Gilberte PONY Conseiller :Monsieur Thierry LAMARCHE Qui en ont
2ème Chambre
DCA_22NT00755_20230505
5 mai 2023
Par suite, la requête n'est pas recevable en tant qu'elle émane du " centre équestre Poney Évasion ". 8.
6e chambre
627df9a10d41e0057d43e859
12 mai 2022
été avisées, dans l'affaire entre : Monsieur [T] [M] né le 08 Janvier 1972 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] ILE DE MALTE Représenté par : Me Anne PONCY
Pôle 2 - Chambre 2
616389aba5395b851a399e10
25 février 2011
[Localité 10] Monsieur [K] [Z] [Adresse 4] [Localité 10] Mademoiselle [F] [Z] [Adresse 4] [Localité 10] représentés par Maître Frédéric BURET, avoué à la Cour assistés de Maître Anne PONCY
6253cc02bd3db21cbdd8ed71
14 septembre 2011
aux salariés pour licenciement abusif : 8329 €, concernant les établissements de Peyrolles en Provence (1284 €), Pujaut (470 €), Croignon (662 €), Louvigny (1204 €), Grigny (2074 €), Limay (969 €) et Poincy
6253cb85bd3db21cbdd8db12
4 avril 2011
X... était très investi dans l'éducation de Maëva, que les liens avec sa fille étaient très forts et qu'il avait conservé le domicile commun à Chérier où l'enfant avait toujours vécu et possédait un poney
Chambre 1-6
63d3797dd1bc2605de4b464c
26 janvier 2023
] [X] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] représenté et assisté par Me Sophie CHAS de la SELARL CABINET CHAS, avocat au barreau de NICE substituée par Me Alice PONCER
Pôle 5 - Chambre 5
61609a5754c6ec55cf710209
10 avril 2014
La société Thyssenkrupp contesta toute responsabilité dans l'apparition de ces désordres qui selon elle résultaient de la fabrication des cuves par la société [K] ; elle lui suggéra de meuler et poncer
1ère Chambre
5fca63887cb24b4bb93e8452
3 novembre 2020
est portée comme étant en retard ; au début du mois de septembre, les seuils de menuiserie demandent à être repris ; à la fin du mois, le 22 septembre, il est constaté que la dalle a été coulée et poncée
Pôle 4 - Chambre 6
603689298bc04c2c4be86a53
9 octobre 2015
procès-verbal de réception du 1er avril est annexé une liste de réserves, au nombre desquelles figurait en n° 06B la réserve levée le 17 avril 2010: «'pierres des murets : reprendre les joints et poncer
Maître SCHMITT, ès-qua1itésc/Christian X
6253c85cbd3db21cbdd850f8
15 juin 2000
La Petite F... 72200 LA FLECHE Monsieur Joel MARTIN Le Plessis A... des Mollans 72200 LA FLECHE Monsieur Dominique VINETTE La Grande G... 72200 LA FLECHE Monsieur Jacques H... 12 allée de Poncé 72200 LA
6253cb18bd3db21cbdd8cd4e
4 février 2008
2007, le président a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre commerciale de la cour composée de : Président :Monsieur François CREZE Conseiller :Madame Gilberte PONY
6253ca65bd3db21cbdd8aed8
2 mai 2008
: Monsieur : François CREZE, Président de Chambre, Monsieur : Hervé PROTIN, Président de Chambre, Monsieur : Gérard GROS, Conseiller, Monsieur : Patrick FIEVET, Conseiller, Madame : Gilberte PONY
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