Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 4
6164028380759c6f2497fa17
18 novembre 2009
18 novembre 2009
BOULY DE LESDAIN, Président, chargé du rapport.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03067_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Renaud Thielé, président assesseur de la 6ème chambre pour présider, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement.
Source officielleTARIFICATION
6700d6d5836fac7141b7e880
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Renaud DELOFFRE a avisé les parties que l'arrêt sera prononcé le 20 Septembre 2024 par mise à disposition au greffe de la copie dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de
Source officielleChambre 1-2
68676bd5fdaf41a8356be61f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 8] représentée par Me Renaud ARLABOSSE de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Rebecca VANDONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162c5171e6e0556734908b7
30 mars 2012
30 mars 2012
BOULY de LESDAIN, Président, chargé d'instruire l'affaire, lequel a été préalablement entendu en son rapport Renaud BOULY de LESDAIN a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
635b716db201587f74be00e1
27 octobre 2022
27 octobre 2022
de chambre, Mme Graziella HAUDUIN, Président, et Monsieur Renaud DELOFFRE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleTARIFICATION
6789fa4f0c7dc206c9eb7ec7
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Renaud DELOFFRE, président assisté de M. Julien DONGNY et M.
Source officielleChambre 1-11 référés
62c91a2cf3eafe9fcf075df0
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Un conflit l'oppose aux syndicat des copropriétaires de cette résidence au sujet du paiement des charges.
Source officielleChambre 1-11 référés
62c91a2cf3eafe9fcf075df2
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Un conflit l'oppose aux syndicat des copropriétaires de cette résidence au sujet du paiement des charges.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
68e1fb7f364b3ebed3bf05d2
3 octobre 2025
3 octobre 2025
DELOFFRE, Conseiller , chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
69748e4ccdc6046d47883ebf
23 janvier 2026
23 janvier 2026
DELOFFRE, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleChambre 1-9
5fdb86c0e02cd96518b5f852
28 février 2019
28 février 2019
N° RG 17/05733 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAIBT [A] [E] [I] [Z] épouse [E] [G] [E] C/ [F] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me LAMBERT Me ADER-REINAUD
Source officielleTARIFICATION
6789fa4c0c7dc206c9eb7e93
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Renaud DELOFFRE, président assisté de M. Julien DONGNY et M.
Source officielleTARIFICATION
6789fa4d0c7dc206c9eb7ea7
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Renaud DELOFFRE, président assisté de M. Julien DONGNY et M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02822_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Renaud Thielé, président assesseur de la 6ème chambre pour présider, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement.
Source officielleTARIFICATION
6700d6d8836fac7141b7e8ae
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Renaud DELOFFRE, président et Mme Charlotte RODRIGUES, greffier.
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
6163f128fb73a9295bca64ff
12 avril 2010
12 avril 2010
BOULY de LESDAIN, Président, chargée du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Renaud BOULY de LESDAIN, Président - Régine BERTRAND-ROYER
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00261_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M.
Source officielle1ère ch. civile
65547137a52b3483180986b2
25 octobre 2023
25 octobre 2023
COUR D'APPEL DE ROUEN 1ère chambre civile ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE N° RG 21/01256 - N° Portalis DBV2-V-B7F-IXDT Affaire : Madame [G] [C] veuve [K] Représentant : Me Renaud
Source officielleChambre 1 A
652e25fe92ba098318768429
9 octobre 2023
9 octobre 2023
VALNICO prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Me Loïc RENAUD, avocat à la Cour PARTIE INTERVENANTE : S.E.L.A.R.L.
Source officiellePage 10 sur 293