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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902c2
19 février 2013
19 février 2013
la contribution à l'éducation et l'entretien de Lilas-Rose à la somme de 300 € par mois avec indexation.
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9480f
25 novembre 2019
25 novembre 2019
B... et du le syndicat agricole des petits planteurs de Cadet Sainte-Rose, - Ordonner à la SAFER et au le syndicat agricole des petits planteurs de Cadet Sainte-Rose de cesser tous travaux de construction
Source officielleCour d'Appel
6253c9c8bd3db21cbdd8935f
15 novembre 2007
15 novembre 2007
représenté par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assisté de Me Fabrice REMERAND, avocat au barreau de CHÂTEAUROUX APPELANT suivant déclaration du 24 / 01 / 2007 II-Me Marie-Josèphe BRO-RODDE
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d02f
8 janvier 2009
8 janvier 2009
APPELANTE Madame Rose X... épouse Y... née le 05 Mars 1956 à CHATEAURENARD (13160), demeurant ...
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA01191_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Par un mémoire enregistré le 3 novembre 2023, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble du 27 rue de Rome à Paris 8ème conclut aux mêmes fins que sa requête.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91575
14 mai 2014
14 mai 2014
Rose-Marie Y...fait valoir qu'aucune demande d'indemnité de licenciement n'a été faite en première instance et que Monia X...doit donc être déboutée de cette prétention.
Source officielleChambre 3-3
5fca6cb88d6158577da99116
22 octobre 2020
22 octobre 2020
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-3 ARRÊT AU FOND DU 22 OCTOBRE 2020 N° 2020/251 Rôle N° RG 18/09235 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCRGF SCI LA ROSE DES VENTS C/
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c6a
13 décembre 2005
13 décembre 2005
Marie-Rose X... divorcée A...
Source officielle2e Chambre
60332190fe5a2d930e1d389b
21 septembre 2017
21 septembre 2017
MOTIFS DE LA DECISION Monsieur [T] [T] a déposé le signe verbal « LABEL ROSE ».
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907f5
26 juin 2013
26 juin 2013
L'affaire a été remise au rôle à la demande de Rose Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcec
22 mai 2008
22 mai 2008
2ème Chambre ARRÊT SUR CONTREDIT DU 22 MAI 2008 No 2008/206 Rôle No 07/13465 Société DE RUITER'S NEW ROSES INTERNATIONAL BV Société DE RUITER'S NIEUWE ROZEN BV C/ Société STAR 2000
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6036e4d95aaf06826511bb6d
3 juillet 2015
3 juillet 2015
avec une présentation de gauche à droite banale qui de surcroît à une fonction utilitaire afin de ne pas perdre du métrage de tissu et permettre des raccords et qui se retrouve ne particulier dans la robe
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b73e
9 mai 2008
9 mai 2008
Estimant avoir été victime le 13 juin 2002 à 13 h 30 d'un accident du travail, survenu selon lui alors qu'il aidait l'un de ses collègues à procéder à une opération de serrage d'une roue présentant une
Source officielle1re chambre sociale
660f94f8a40f8b0008cb7465
3 avril 2024
3 avril 2024
L'association La Vie En Rose dans ses conclusions ne conteste pas le principe et le montant de la somme sollicitée, il sera fait droit à la demande de Mme [O] à hauteur de 16 800,36 €.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA03936_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Par des mémoires, enregistrés le 15 octobre 2023, la commune de l'Haÿ-les-Roses, le centre communal d'action sociale de la commune de l'Haÿ-les-Roses et la caisse des écoles de l'Haÿ-les-Roses persistent
Source officielle3e Chambre A
6162efb38fe037d2cb4a0514
28 juin 2012
28 juin 2012
EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 28 JUIN 2012 N° 2012/ 349 Rôle N° 11/08479 SARL ENTREPRISE DE BATIMENT GARINO ET FILS C/ Syndicat des copropriétaires LA ROSE
Source officielleChambre 4-5
665aba2e97d592000810718d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
La cour constate que la société Miss Rose by [W] invoque la faute grave pour justifier la rupture anticipée du contrat à durée indéterminée.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2c2
22 juin 2011
22 juin 2011
Elle expose avoir rencontré le 6 février 2006 Madame Rose Marie B... qui cherchait à céder la clientèle de son mari, podologue, décédé un an auparavant.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA03282_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
La requête a été communiquée à l'Ecole française de Rome qui n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01517_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 29 mai 2024 la commune de Vernay, représentée par Me Robbe, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de mettre à la charge de Mme
Source officiellePage 10 sur 377