Pour contester la teneur de cet avis, l'appelante, qui présente une " tétraplégie spartique avec trouble psycho-comportementaux et troubles du langage ", produit des certificats établis les 17 juillet

Il ressort des pièces du dossier que cet enfant présente des séquelles de leucomalacie périventriculaire, des troubles spastiques aux membres inférieurs et des retards de développement ainsi que des troubles

hospitalier universitaire (CHU) de Pointe-à-Pitre/Les Abymes le 10 juillet 1998 en vue de son accouchement, y a donné naissance par césarienne, le 11 juillet, à l'enfant Laurie E, atteinte d'une tétraplégie spastique

. * * * DÉCISION : La Société BANQUE SCALBERT DUPONT (Société BSD), créancière de la SA SPAT déclarée en règlement judiciaire converti en liquidation des biens par jugements du Tribunal de Commerce

Si le centre hospitalier soutient que l'expert n'a pas retenu de préjudice esthétique temporaire, la tétraplégie spastique, la déformation des quatre membres et l'usage d'un fauteuil roulant manuel que

les lésions de Mme [W] [E] étaient consolidées le même jour et a décrit les lésions persistantes de l'enfant comme suit : Épilepsie active nécessitant traitement par GARDENAL ; Tétraparésie spastique

hémorragie, transfusion et contamination reconnue, - 15/06/1996 : vaccination contre hépatite virale B protégée avec taux d'anticorps anti Hbs > à 1 000 Ul/ml - 15/06/2006 : notion de bronchite spastique

75 % du 1er octobre 2002 au 22 octobre 2003, date de la consolidation; que le taux d'IPP est fixé à 66 % prenant en compte: - des séquelles neurologiques à titre d'hémiparésie sensitivo-motrice spastique

enregistrée sous le n° 23/00135 COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE - TI ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2024 APPELANT : Monsieur [I] [O] [Adresse 5] - [Localité 3] Représenté par Me Mathieu SPAETER

justifie pas en quoi l'octroi de délais lui permettra de mieux s'acquitter de sa dette ; Sur l'article 700 du code de procédure civile : Considérant que l'équité et la situation respective de sparties

Sociale ARRÊT DU vingt huit Mai deux mille vingt six APPELANT : Monsieur [V] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Marie VOGIN, avocat au barreau de METZ substitué par Me Spaeter

. ; dans le rapport adressé par celui-ci le 5 avril 2013, il est indiqué que Monsieur X... présente des séquelles d'un accident vasculaire cérébral avec hémiplégie spastique gauche importante prédominant

S'il a récupéré une sensibilité et une motricité, il est resté atteint d'une tétraparésie spastique de niveau C6, nécessitant notamment un fauteuil roulant manuel ou un déambulateur à quatre roues. 2

X... a subi dans cet accident de graves blessures laissant d'importantes séquelles décrites par le docteur B..., médecin au Centre Hospitalier Universitaire Caremeau à NIMES, comme une tétraplégie spastique

R..., médecins conseils de la CGSS, outre les séquelles existantes (paraplégie spastique post-traumatique de niveau moteur D9 complet et de niveau sensitif D12 incomplet avec vessie -IPP 90%), fixe au

« apparition de troubles obsessionnels compulsifs à la suite du traumatisme crânien », complétée le 19 septembre suivant, au titre des infirmités « altération de la mémoire », « dysarthrie de type spastique

pathologie neurodégénérative à l’origine d’un polyhandicap majeur, plus précisément, d’une dystrophie neuro-axonale, maladie d’origine génétique, qui se caractérise, notamment, par une tétraplégie spastique

Il ressort des pièces du dossier, et notamment du certificat médical du 28 avril 2023, que B présente une déficience motrice et cognitive avec une quadriparésie spastique, prédominante aux membres inférieurs