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DÉCISION / ECLI

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

67b03144faaa82907ff0461d

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Adresse 2] Représenté par Me Marie luce BALME de la SELARL MLB AVOCATS, avocat au barreau de CHAMBERY Représenté par Me Marie-bénédicte PARA de la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOUL

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdd7a346dce0a2613eb1513

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

TRIQUET- DUMOULIN LORIN - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me Vincent A... de la SELARL KRIEF-GORDON, avocat au barreau D'AVIGNON, plaidant Société FAURE INGENIERIE

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01866_20260213

Admin. Appel

13 février 2026

13 février 2026

En dernier lieu, en se bornant à relever que l’étude d’impact a identifié d’autres espèces protégées, telles que le Pipit farlouse, le Pouillot fitis, le Traquet motteux, le Grand cormoran, le Vanneau

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c7bf01612d969defffa

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Le non-typage des avantages en nature en caisse tronquent les coûts denrées du restaurant et faussent les besoins en matières premières.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

67134bf7208351cec6586643

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Histoire de terminer les choses dans les règles de l'art, je vous donne rendez-vous à tous Jeudi prochain pour le Skello Show & Monthly qui sera aussi l'occasion de faire un dernier (bon) trinquage en

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62721811228a02057de67397

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

: 'Une ambiance de feu pour bien commencer l'année', 'Nous vous attentons nombreux le mercredi 10 janvier pour bien fêter la rentrée de 19 heures à minuit', 'Pour trinquer, danser et s'éclater'.

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CA

17e Chambre B

6036175ca1b9927b23827b82

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

organisation et je peux vous assurer que le jour du vote quand les résultats ont été officialisés et que l'équipe qu'ils avaient formée avait gagné, le champagne et les petits fours ont été sortis et on a trinqué

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00719_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

En premier lieu, si les requérantes soutiennent que le degré de protection de neuf espèces d'oiseaux, à savoir le busard des roseaux, le busard cendré, le traquet motteux, le busard Saint-Martin, le bruant

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT00209_20251121

Admin. Appel

21 novembre 2025

21 novembre 2025

site dans un bâtiment ouvert en façade nord, d’une surface de 800 m2 permettant le stockage de 2 400 m3 de matière soit l’équivalent de 2,6 mois de production, et en dehors du site, au lieudit La Triquetterie

Source officielle

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