[G] [X] né le 9 janvier 2000 à NOUMEA (98800) demeurant 8, rue du gouverneur Guillain - 98800 NOUMEA Tous représentés par Me Yann BIGNON, membre de la SARL LEXCAL, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION

Il serait également établi que dans le cadre de la gestion de la société de droit hongkongais IIB LIMITED avec la société HAI YANG, M.

COUR D'APPEL DE CAYENNE Dossier n°23/0182 Ordonnance n° 66/2023 O R D O N N A N C E Le 18 avril 2023, 12h50 Nous, Yann BOUCHARE, Président de Chambre, délégué par la première présidente pour

Jugement du 11 Février 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage d'EVRY-COURCOURONNES - RG n° F18/00961 APPELANTE Madame [U] [C] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Yann

né le 21 Mars 1964 à NANTES (44100) ... 44380 PORNICHET Rep/ assistant : Me Yann CASTEL, Plaidant Rep/ assistant : la SCP BREBION CHAUDET, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Maître Franck

au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMEE : Madame [C] [M] née le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 7] (MAROC) [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] ayant pour avocat postulant Me Yann

Assisté de Maître Yann LE DANTEC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office et de Madame [R] [G], interprète en langue géorgienne, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Montpellier

Guy Yann Eric Y...

société civile à capital variable RCS de Paris n°344 092 341 agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Yann

Judiciaire de PERPIGNAN N° RG 20/02290 APPELANT : Monsieur [F] [G] né le 14 Juillet 1949 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me LAPORTE substituant Me Yann

1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1]/FRANCE [Z] [E] née le [Date naissance 2] 1926 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1]/FRANCE Représentés par Me Yann

d'Instance de COULOMMIERS - RG n° 11-08-000166 APPELANT : - Monsieur [P] [K] [F] demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP ROBLIN CHAIX de LAVARENNE, avoués à la Cour assisté de Maître Yann

Le cahier des clauses particulières du 30 juin 2014 du marché public auquel la société Manpower a souscrit ne prévoit rien à ce titre.

des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Nathalie BRUN, Présidente de chambre Conseiller : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Monsieur Yann

F 17/00549 APPELANTE : Société VALORIDEC BTP Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social sis [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Yann

la Cour : ordonnance rendue le 20 Mai 2014 par le Conseil de prud'hommes de PARIS - RG n° 14/00442 APPELANT Monsieur [K] [L] [C] [Adresse 4] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Yan

poursuites et diligences du Directeur Régional des Finances Publiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur et du département des Bouches-du- Rhône [Adresse 12] [Localité 1] Ayant pour avocat plaidant Me Yann

Enfin, le troisième alinéa de l'article R311-22 du code de l'expropriation prévoit précisément cette situation.

Yann BOUCHARE, Président de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : M.

Assisté de Maître Yann LE DANTEC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.