[Z] [C] et Mme [F] [A], son épouse, ont confié à la société Les Ateliers d'architecture Corinne Maironi et Associés aux droits de laquelle vient la société Remind Architecte des travaux de rénovation dans

Z... à son ancien employeur, l'École spéciale d'architecture (ESA), a requalifié la relation contractuelle en contrat à durée indéterminée à compter du 24 février 2011, condamné l'école à lui verser les

d'architecte en date du 14 février 2020, M.

, du bureau de contrôle, de la société AG Bâtiment et de la société Paul Mathis ; - les désordres liés aux façades, le ravalement et l'absence de ferraillage dans les plaques de béton relèvent de la

[J] et Mme [F] n'ont pas saisi le juge chargé du contrôle des expertises d'une contestation, ne doit pas être écarté au profit de celui de l'expert commis par ces derniers ; - que les situations de

Les intervenants à l'acte de construire, en cause céans, étaient : - la SAS BOUCHET ARCHITECTURE, architecte ; - la société ACTE IARD, assureur de l'architecte BOUCHET ARCHITECTURE ; - la société

La cour constate qu'une telle acceptation, au moment de l'exécution du contrat, n'est pas démontrée, mais qu'elle a au contraire été démentie par la suite puisque la SARL Scrub Architectes a initialement

d'intérieur à compter du mois de janvier 2000 et un contrat oral a finalement été conclu avec cette dernière aux termes duquel :- l'enveloppe financière des travaux confiés à l'architecte a été chiffrée

désordres affectant leur villa ; - constater que les seconds désordres sont totalement étrangers aux époux Y... et les débouter de leurs demandes en résolution de vente ; - constater l'absence de réclamation

MAP - [Localité 9] ARCHITECTURE PARTENAIRE Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - S.A.

Elle conteste enfin que la société EMMX puisse se réfugier derrière le rapport de son architecte, empreint de partialité.

Par contrat nouvel embauche en date du 2 janvier 2006, à effet immédiat, la SARL d'Architecture Atelier 41 embauchait Mme [J] pour une durée indéterminée en qualité de secrétaire juridique, coefficient

Dans ses dernières conclusions déposées le 11 juillet 2001, il soutient qu'en considération des éléments qu'il produit, il fait la preuve du contrat d'architecte passé avec Jean Max Y... ainsi que des

[Y], architecte, gérant de la SARL Plan B Architecture.

du 16 février 2006 sous la maîtrise d'oeuvre de la Sarl Architecture Bruno Calmes, architecte agréé par la Camif dans le cadre d'une convention d'agrément.

d'ouvrage peut mettre fin au contrat pour un motif autre qu'une faute de l'architecte.

Par un jugement n° 1702799 du 20 septembre 2019, le tribunal administratif de Nîmes, après avoir rejeté la demande dirigée contre la Mutuelle des Architectes français comme présentée devant un ordre de

Ils ont constaté l'absence de réception des ouvrages et l'absence de demande à ce titre et se sont étonnés de l'absence de données quant à la nature des désordres.

(devenue Panorama Architecture), Matthieu Cornier Archiecte et Ingérop Conseil et Ingénierie.

les sociétés NORMINTER LYONNAIS SNC et [K] ARCHITECTURE, a débouté les sociétés NORMINTER et [K] ARCHITECTURE de leurs demandes de dommages et intérêts pour procédure abusive et a dit n'y avoir lieu à