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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907be
24 juin 2013
Christophe avec lequel elle a eu deux enfants : Alizée née en 2004 et Mathisné en 2006.
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01128_20231025
25 octobre 2023
et adolescents, ainsi que le rejet tacite du recours gracieux formé contre cet arrêté.
6253cb72bd3db21cbdd8d7e8
21 février 2011
À titre subsidiaire elle sollicitait l'audition des enfants. Elle demandait la condamnation de M.
Chambre sociale-2ème sect
6707702481e733ee26982ec1
9 octobre 2024
VOSGIENNE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENCE ET DES ADULTES (AVSEA) prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée
6253cd10bd3db21cbdd92306
5 mars 2015
Par lettre recommandée et télécopie du 05 septembre 2014, copie a été donné à l'association APSH 34 et son l'avocat.
6253c91cbd3db21cbdd87473
14 décembre 2004
délibéré et à l'audience publique de ce jour, indiquée par les magistrats rapporteurs, le Président a prononcé publiquement l'arrêt suivant : X... et A... se sont mariés le 4 août 1984 et ont eu 3 enfants
6253c96fbd3db21cbdd884f5
21 mars 2006
ARRÊT No NoRG: 04/01811 MLA/MFT Décision déférée du 27 Janvier 2004 - Tribunal de Grande Instance d'ALBI - 02/478 Mme PAGE-CORMAN COMMUNE DE GAILLAC représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI ASSOCIATION
2e chambre sociale
6629f361dc6faf000958880f
24 avril 2024
En l'espèce, Mme [I] énonce les faits suivants, constitutifs selon elle d'un harcèlement : 1. L'important turn-over au sein de l'association depuis sa création en août 2013 ; 2.
Ch. civile et commerciale
65aa2f04009f81000890dc27
18 janvier 2024
CIVILE ET COMMERCIALE ARRET DU 18 JANVIER 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : Cour de cassation de Paris du 12 octobre 2022 APPELANTS : Association CALVADOSIENNE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE
6253c9b4bd3db21cbdd8911b
9 février 2007
Maître REISENTHEL dépose des conclusions de partie civile pour l'association Enfance et Partage, Maître PETRE-RENAUD étant indisponible ; Il résulte de ces conclusions que l'association sollicite la
17e Chambre
6162dd05cadecb9ef7c7e193
26 juin 2012
[W] [H] a été embauché par l'Association Départementale Pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte, ci-après ADSEA, sous contrat à durée déterminée, le 4 septembre 2000, en qualité d'agent de service général
6253cadabd3db21cbdd8c4df
17 septembre 2008
l'association familiale de l'Isère pour enfants et adultes handicapés intellectuels (AFIPAIEM).
TROISIEME CHAMBRE
5fd93e3cf9f188240e369402
2 avril 2020
ou d'un adolescent.
6253ca35bd3db21cbdd8a5a9
16 janvier 2008
Aïssa X... a été embauché par l'association ADES Europe, Foyer d'adolescents Pyrene, en qualité d'éducateur spécialisé au coefficient 632.
9e Chambre A
616343f488dc29ccde27f09f
17 mars 2011
RAPPEL DES FAITS ET PROCÉDURE : Madame [P] a été embauchée par l'association départementale pour la sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes des Bouches-du-Rhône (Adsea) suivant trois
6253c9f9bd3db21cbdd89b28
23 novembre 2007
C / ASSOCIATION M.A.S.
Pôle 2 - Chambre 2
6033df0e5df91d907ad08605
16 mars 2017
[Adresse 1] [Adresse 2] Madame [J] [R] Née le [Date naissance 2] 1996 à [Localité 2] ([Localité 2]) [Adresse 1] [Adresse 2] Représentées par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES
6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02481_20240603
3 juin 2024
Dans ses domaines de compétence, l'Etat met en place les moyens financiers et humains nécessaires à la scolarisation en milieu ordinaire des enfants, adolescents ou adultes handicapés. ".
6253c92fbd3db21cbdd877de
29 septembre 2005
et les adolescents qui y sont sensibles, ainsi que par l'utilisation associée des deux mots LUTIN et MALIN.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
63c8eebadc5b777c90992e46
18 janvier 2023
ORIENTATION ET REEDUCATION DES ENFANTS ET DES ADOLESCENTS DE LA GIRONDE (OREAG) c/ Madame [V] [W] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Décision
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