Le certificat médical du 26 février 2026 du Dr [I] [O], n'exerçant pas dans l'établissement d'accueil, a établi chez Mme [U] [C] la présence d'un délire persécutif, d'une agitation psychomotrice, d'un

. *** Considérant que la Sas CERQUAL, organisme spécialisé dans la certification de logements neufs et anciens, individuels et collectifs, est habilitée à délivrer des certificats de conformité

[E]( le salarié ou l'assuré) salarié de la société Egger panneaux et Décors (l'employeur) en qualité de cariste, produisant un certificat médical du 9 mars 2015, faisant état de « sciatique gauche », a

Le service instructeur du pôle national des certificats d'économies d'énergie (PNCEE) lui a demandé de produire des compléments d'information, les 3 août et 28 novembre 2018, ce qu'elle a fait par courriers

Le certificat médical des ' 24 heures établi le 27 mars 2026 à 12 heures 40 par le Dr [C] [Y] et le certificat médical des ' 72 heures établi le 28 mars 2026 à 12 heures 03 par le Dr [D] [E] ont préconisé

La juge a procédé à la vérification des pièces; certificats médicaux... Elle a oublié l'essentiel. Elle ne peut pas se contenter de certificats médicaux si l'arrêté préfectoral est illégal.

Or, il est établi par les certificats médicaux des 17 mars , 26 mars et 28 mars 2026 que M.

A titre liminaire il est rappelé que les motifs d'une telle décision administrative peuvent s'évincer du visa exprès d'un certificat médical, et la décision d'admission a clairement visé le certificat

par le docteur [N], enfin qu'il ne ressort pas du certificat médical du 12 octobre 2025 que les troubles mentaux de M.

. *** EXPOSÉ DE LA PROCÉDURE ET DES PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Le 4 novembre 2019, le greffier en chef du tribunal de grande instance de Nice a délivré un certificat de vérification

Le certificat des 72 h a été établi par le docteur K...

Aux termes de l'article L. 642-28 du code rural et de la pêche maritime : " Les organismes certificateurs ont pour mission d'assurer la certification des produits bénéficiant d'un label rouge, d'une spécialité

de la Société COFORM NTERNATIONAL.Par jugement du 29 juillet 2005, le Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS a condamné Monsieur X... à payer à Monsieur Y... la somme de 33.538,78 Euros au titre du certificat

Le certificat médical des ' 24 heures établi le 24 mars 2026 à 12 heures 00 par le Dr [R] [L] et le certificat médical des ' 72 heures établi le 26 mars 2026 à 10 heures 30 par le Dr [O] [H] ont préconisé

Mme [Y] [T] n'est pas titulaire d'un certificat de nationalité française.

Le 19 octobre 2009, Monsieur [L] déclarait être contraint de refuser la certification des comptes 2008 après avoir relevé les éléments suivants : - Obstruction systématique des services comptables, -

Le certificat médical initial établi le jour même par le docteur [M] fait état d'un « burn out professionnel aux dires de la patiente ».

refus opposé par le président du conseil départemental de l'Ain à sa demande de communication de la lettre d’information préoccupante relative à sa fille mineure, X, émise par son père, ainsi que le certificat