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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
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21 novembre 2019
Sur l'intervention volontaire de la société Stream-Techs : M.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01596_20240627
27 juin 2024
L'intervention, réalisée le 7 avril 2015, a permis une amélioration provisoire. Le 3 septembre 2015, M.
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01473_20251010
10 octobre 2025
Il résulte toutefois de l’instruction que la technique chirurgicale employée par le médecin était « habituelle et classique » selon les termes du rapport d’expertise cité au point 1.
Chambre civile
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7 octobre 2025
Il a subi une intervention chirurgicale le jour-même (laparotomie exploratrice et colectomie segmentaire avec anastomose d'emblée au niveau du colon droit) et est resté hospitalisé au service des soins
TROISIEME CHAMBRE
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5 octobre 2023
Les suites ont été marquées par une péritonite sur fistule qui a nécessité une reprise chirurgicale au cours de laquelle une première colostomie a été réalisée.
Pôle 4 - Chambre 11
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27 octobre 2022
Plusieurs périodes d'hospitalisation ont été nécessaires puisque dix interventions chirurgicales se sont produites causant un déficit fonctionnel temporaire total.
1ere Chambre Section 1
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24 janvier 2023
[E] [N] est décédé le [Date décès 12] 2020. Le 13 avril 2021, l'Oniam a fait assigner en intervention forcée et reprise d'instance Mme [A] [F] veuve [N]. Mme [X] [N] épouse [G] et M.
DCA_22BX01266_20240530
30 mai 2024
En l'absence de récupération de la paralysie du plexus brachial, deux interventions chirurgicales ont été réalisées à l'hôpital Trousseau de Paris les 5 janvier et 27 avril 2011, sans amélioration notable
3ème Chambre
DCA_23NT02760_20241004
4 octobre 2024
En ce qui concerne les interventions chirurgicales des 15 et 18 décembre 2013 : 6.
1ère Chambre
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5 mai 2026
à l'accident du [Date décès 1] 2018
DCA_22BX00754_20241031
31 octobre 2024
Il a été transféré en unité de surveillance continue et a subi une intervention chirurgicale le 16 mai 2013, révélant une perforation de l'anse grêle, qui a été refermée. Malgré ces soins, M.
Pôle 4 - Chambre 10
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4 juillet 2024
[G] présentait, avant l'intervention du 19 janvier 2009, une ostéonécrose de la tête fémorale droite invalidante L'évolution de cette pathologie, en l'absence d'intervention, conduit à l'effondrement
67f8af46b5ff6e72c961246a
10 avril 2025
de l'assuré victime, soit consécutivement à la survenance de cet évènement et non pas jusqu'à la survenance du décès, et ce tel que revendiqué à tort par les Consorts [O] pour les frais kilométriques
1ère chambre
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12 mai 2022
Elle fait essentiellement valoir que la pathologie révélée à la suite de l'intervention chirurgicale du Docteur [X] est en lien de causalité avec la coelioscopie, ce qui a notamment justifié la décision
Cour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f544
24 avril 2012
Temps d'intervention estimé à 5 minutes. Utilisation de l'échelle pour l'intervention.
DCA_22BX00457_20240418
18 avril 2024
L'examen réalisé, non conforme aux règles de l'art, n'a pas permis de rechercher efficacement un déficit neurologique objectif pouvant justifier une intervention chirurgicale urgente.
Ch.secu-fiva-cdas
5fca6ede247c3b5a219d5d37
20 octobre 2020
Par jugement du 11 janvier 2018, considérant principalement que le salarié assuré avait travaillé à proximité de fours, y compris lors des interventions de calorifugeage impliquant des isolants en fibre
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02647_20240123
23 janvier 2024
B a subi au centre hospitalier de Creil, relevant du groupe hospitalier public du sud de l'Oise (GHPSO), une intervention chirurgicale consistant en la résection de ce névrome de Morton.
DCA_21DA02125_20240612
12 juin 2024
Après une antibiothérapie, une reprise chirurgicale a été effectuée par le Dr F dans la nuit du 14 juin 2016.
6253cb30bd3db21cbdd8d0ac
19 mars 2009
chirurgicale, que cette hospitalisation ayant eu lieu 8 ans avant l'établissement du questionnaire, il ne pouvait l'avoir oubliée, ce qui démontre le caractère intentionnel de la fausse déclaration.
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