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581 résultats pour « dispositif spherique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c92cbd3db21cbdd877b4

Appel

20 septembre 2005

20 septembre 2005

SPA Via Pcina 13 10060 FROSSASCO TO (ITALIE) Représentée par Me Anne CROVISIER, avocat à la Cour - 2 - Plaidant : Me HUFFSCHMITT, avocat à STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01908_20240131

Admin. Appel

31 janvier 2024

31 janvier 2024

autre part, de l’extension des mesures d’expertise à la compagnie Allianz Iard en sa qualité d’assureur de la société Atelier artistique du béton ; - de rectifier l’erreur matérielle entachant le dispositif

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03482_20251230

Admin. Appel

30 décembre 2025

30 décembre 2025

décision du 10 décembre 2019 par laquelle le président du conseil régional de la région Grand Est a rejeté sa demande de subvention pour la réalisation d’un programme d’investissements au sein de l’hôtel Spa

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT02745_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

de lagunage autorisé est un dispositif d’assainissement non collectif au sens de l’article D. 181-15-1 du code de l'environnement justifiant sur ce fondement une analyse approfondie dans la demande ;

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

63bfb3405e2fbe7c90043899

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

- débouter la société LA MAISON DE L'OPERA du surplus de ses demandes ; En tout état de cause : - débouter la société LA MAISON DE L'OPERA de toutes demandes contraires au présent dispositif ;

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f70c39ae1759ccf60708

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[U] en qualité de : conducteur messagerie PL/SPL à [Localité 9], [Localité 16] ou [Localité 20] ; conducteur messagerie SPL à [Localité 13] ou [Localité 18] ; conducteur traction SPL à [Localité

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f70c39ae1759ccf60710

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

à [Localité 4], [Localité 13] ou [Localité 17] ; conducteur messagerie SPL à [Localité 8] ou [Localité 15] ; conducteur traction SPL à [Localité 16] ; régulateur conducteur à [Localité 9].

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6022610158544a44222a3d9e

Appel

2 février 2021

2 février 2021

[Adresse 5] (SUISSE) Représenté par la SELARL ADK, avocats au barreau de LYON, toque : 1086 Assisté de Me Gilles BROCA, avocat au barreau de NICE INTIMÉE : La Société Publique Locale (SPL

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a0ff895cdc6046d478a35ff

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La société IRD soutient que M. et Mme [Z] ont conclu en sollicitant uniquement l'infirmation du jugement entrepris sans critiquer aucun chef de dispositif dans le propre dispositif de leurs conclusions

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

62c5299ca2c4236379079be9

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[X], 1'avenant du 11 novembre 2018 au bénéfice de Mme [M], et à défaut de la SPA.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

653ca5c783c9498318209b9d

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

[R] [E] était engagé par la SAS Phocéenne d'Intervention (SPI) à compter du 26 janvier 1998 en qualité d'agent de surveillance, niveau 1, échelon 1, coefficient 100 selon contrat à durée indéterminée à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d8a3

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

- le reste du dispositif sans changement, - laisse les dépens à la charge de l'Etat.

Source officielle
CAA

7ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02968_20220616

Admin. Appel

16 juin 2022

16 juin 2022

, le service a constaté qu'il s'agissait de la première cession à titre onéreux d'un usufruit temporaire de parts sociales, réalisée postérieurement à l'entrée en vigueur, le 14 novembre 2012, du dispositif

Source officielle
CA

8ème chambre

650d30db71dfcd83182010b5

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

agissant en qalité d'administratrice de la Confédération Nationale de Défense de l'Animal née le [Date naissance 10] 1971 à [Localité 39] [Adresse 15] [Localité 21] 2- Mme [S] [Z] Présidente de la SPA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe0c

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la vente Dans le dispositif de ses conclusions Corinne X... se borne à demander à la cour de constater que la vente est parfaite sans en tirer les conséquences de droit.

Source officielle
CA

3ème chambre

6942ab3f303b85728de800e6

Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

l'inscription d'hypothèque judiciaire provisoire prise sur les biens appartenant aux époux [R] sis [Adresse 8] (cadastrés BE [Cadastre 1], BE [Cadastre 2] et BE [Cadastre 3]), publiée le 16 novembre 2023 au SPF

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT02742_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés les 13 février et 1er novembre 2024, la communauté d'agglomération de la presqu’île de Guérande, Cap Atlantique, et la société Loire Atlantique développement-SPL

Source officielle
CA

2ème chambre A famille

69d9e018cdc6046d47d98457

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[B] [G], dans le dispositif de leurs dernières écritures auxquelles il convient de se reporter pour plus ample exposé, demandent à la cour, sur le fondement des articles 815, 831 et 832-3 du code civil

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6788a231b815c30a4df70bcc

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Elle exerçait la fonction de responsable du spa, de la boutique du golf ainsi que de l'animation. Par contrat du 3 mars 2005, elle était engagée à contrat à durée indéterminée.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafbcecdc6046d47570bec

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

de propos tenus au sujet de l'activité professionnelle des deux intéressés au sein de la SPL [1].

Source officielle

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