1], plaidant par visioconférence INTIMÉE Mme [K] [W] [S] [X] née le 22 mai 2004 à [Localité 1], de nationalité colombienne Libre, non comparante, non représentée, convoquée en zone d'attente

[J] [F] fait l'objet. Cette décision lui a été notifiée le jour-même, 27 septembre 2025, date à laquelle il a quitté l'établissement pour réintégrer son domicile.

comparante, non représentée, convoquée en zone d'attente à l'aéroport de [Etablissement 1], dernier domicile connu MINISTÈRE PUBLIC, avisé de la date et de l'heure de l'audience ORDONNANCE : -

comparant, non représenté, convoqué en zone d'attente à l'aéroport de [Etablissement 1], dernier domicile connu MINISTÈRE PUBLIC, avisé de la date et de l'heure de l'audience ORDONNANCE : - réputée

comparant, non représenté, convoqué en zone d'attente à l'aéroport de [Etablissement 1], dernier domicile connu MINISTÈRE PUBLIC, avisé de la date et de l'heure de l'audience ORDONNANCE : - réputée

ou non conformes aux autorisations délivrées par la commune ; 2) le compte rendu de cet engagement devant le conseil municipal ; 3) la décision du conseil municipal autorisant le maire à intenter un

de Fast Gate Ltd / [C] [E], - 10.000 euros le 22 mai 2017 à destination d'un compte ouvert au Portugal au nom de [S] [Z], - 15.000 euros le 13 juillet 2017 à destination d'un compte ouvert au Royaume-Uni

Il a aussi considéré que le document établi le 11 mai 2017 par la société [A] décrivant l'état d'avancement des travaux et les travaux non encore réalisés ainsi que le coût des travaux au regard de leur

D E D O U A I O R D O N N A N C E D E T A X E APPELANT : Madame [M] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Non comparante non représentée régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé

Toutefois, le Crédit Immobilier de France (CIF), établissement prêteur, a fait opposition auprès de la SA MAAF Assurances le 3 avril 2019, de sorte qu'elle a réglé une partie de l'indemnité immédiate directement

[H] [K] [G] [U] en zone d'attente de l'aéroport de [Etablissement 1] pour une durée de huit jours ; - Vu l'appel motivé interjeté le 12 avril 2026, à 13h16, par M.

Elle fait valoir que la validation des acquis étant intervenue dans le cadre d'un recours et non d'une nouvelle demande d'évaluation, c'est bien au 1er janvier 2021 que cette validation doit prendre effet

comparant, non représenté, convoqué en zone d'attente à l'aéroport de [Etablissement 1], dernier domicile connu MINISTÈRE PUBLIC, avisé de la date et de l'heure de l'audience ORDONNANCE : - réputée

comparante, non représentée, convoquée en zone d'attente à l'aéroport de [Etablissement 1], dernier domicile connu MINISTÈRE PUBLIC, avisé de la date et de l'heure de l'audience ORDONNANCE : -

[K] [S] [H] [H] né le 21 Mars 1954 à [Localité 1], de nationalité equatorienne Libre, non comparant, non représenté, convoqué en zone d'attente à l'aéroport de [Etablissement 1], dernier domicile

[F] [D] [N] [S] né le 05 Octobre 1998 à [Localité 1] de nationalité équatorienne Libre, non comparant, non représenté, convoqué en zone d'attente à l'aéroport de [Etablissement 1], dernier domicile

Le rapport d'audit établi le 25 mai 2022 fait d'ailleurs état de ce que Mme [R] aurait été 'démise' de ses fonctions, ce que les associés avaient en tout état de cause le pouvoir de faire sans qu'il ne

[W] à Mme [Y] ; une attestation, établie par M. [S] ; un certificat de travail, établi au bénéfice de M.

Son appel en cause à la procédure d'appel, au demeurant fait en qualité d'intimé et non d'intervenant forcé, n'est donc pas irrecevable sur le fondement de l'article 555 et le moyen de ce chef sera rejeté

[Z] [I] [R] né le 18 Février 1984 à [Localité 1] de nationalité Equatorienne Libre, non comparant, non représenté, convoqué en zone d'attente à l'aéroport de [Etablissement 1], dernier domicile connu