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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 12
6887316e1692fcf85d581ee0
25 juillet 2025
25 juillet 2025
[E] pénalement irresponsable, en application de l'article 122-1 du code pénal, de faits qualifiés de détention sans autorisation d'arme de catégorie B (en l'espèce pistolet semi-automatique) à l'occasion
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
653a06a9d0451e8318d0ea90
25 octobre 2023
25 octobre 2023
II résulte en effet de l'enquête menée par la gendarmerie de [Localité 11] que le 28 août 2017, à 2h45, un individu cagoulé, muni de gants et exhibant un pistolet, a pénétré dans le casino, traversé la
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
68f31f0347bd0e19a239d4ed
17 octobre 2025
17 octobre 2025
L'utilisation de pistolets de scellement. 10. Le broyage, le concassage, le criblage, le sablage manuel, le sciage, l'usinage de pierres et de produits minéraux. 11.
Source officielle4ème A chambre sociale
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20 juin 2018
20 juin 2018
Le salarié fournit des photos sur lesquelles il est notamment constaté que les salariés photographiés ne portent pas d'équipement de sécurité ou la présence d'un pistolet à colle cassé.
Source officielle2ème Chambre civile
63b7ccad6b63637c907b7987
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Par décision du 7 août 2017, le Président du tribunal de commerce de Coutances a désigné Me PIOLLET en qualité de mandataire ad hoc de la société VIRGIN BREST.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04444_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Angéniol, rapporteur public, - et les observations de Me Pitollet, substituant Me Herrou, représentant les consorts G....
Source officielleCour d'Appel
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6 septembre 2007
6 septembre 2007
24, Rue des Emangeards - B.P. 83 61300 L AIGLE représentée par la SCP GRAMMAGNAC-YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistée de Me Stéphane PIEUCHOT, avocat au barreau de CAEN Maître Gérard PIOLLET
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
68e5f343e11beca089b88d96
7 octobre 2025
7 octobre 2025
sapeurs-pompiers ont en outre procédé à des trouées en partie haute et basse dans le placoplâtre servant de support au compteur, et ont effectué des mesures de température grâce à une caméra thermique et pistolet
Source officielleChambre Sociale
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19 mai 2022
19 mai 2022
de récupérer des bouteilles d'oxygène par l'intermédiaire du technicien présent au domicile de ce patient, alors que celui-ci menaçait le technicien en fermant la porte à clé, en se munissant d'un 'pistolet
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62736a4da58162057dac66c7
4 mai 2022
4 mai 2022
Scherer René, étaient un chargeur de batterie et un compresseur pour pistolet à peinture, dont l'appelante indique avoir eu restitution à l'exception de tout autre bien, ce qui n'est pas discuté par les
Source officielleChambre sociale TASS
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21 janvier 2026
21 janvier 2026
manométriques différentes de la pression atmosphérique ; 6° Les outils mus par les propulseurs ou moteurs ci-dessus mentionnés et le matériel tracté ; 7° L'emploi d'explosifs ; 8° L'utilisation de pistolets
Source officielleChambre civile 1-7
661a20394cfa010008a2d8bf
12 avril 2024
12 avril 2024
fait suite à la découverte à son domicile de nombreux matériels informatiques, de sept téléphones portables, une cagoule, deux couteaux dont un avec une lame de 20 centimètres, d'une réplique d'un pistolet
Source officielleChambre sociale 4-2
65b36f838c0355000835f851
25 janvier 2024
25 janvier 2024
formulation d'aérosols prégazés pour peinture et de systèmes pour les remplir unitairement ou par petite série ; · La conception, la fabrication et la commercialisation des équipements de lavage de pistolets
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6a1a716fcdc6046d47743e4c
29 mai 2026
29 mai 2026
des séquelles mentionne l'avis du psychiatre traitant de l'assuré du 6 octobre 2017 faisant état d'une « décompensation dépressive avec troubles phobiques et interprétatifs à la 6ème agression au pistolet
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d13e
12 janvier 2006
12 janvier 2006
La police parvenait à rattraper l'un d'eux, Sébastien C..., âgé de 16 ans, qui était retrouvé caché derrière un tas de bois à proximité en possession d'une arme de poing, un pistolet Bruni 9 mm non approvisionné
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA01064_20240227
27 février 2024
27 février 2024
leader de l'organisation terroriste " Etat Islamique au Soudan ", ainsi qu'un sac contenant divers couteaux de boucher, trois sacs remplis de boîtes de cartouches de chasse de divers calibres et un pistolet
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa20
8 janvier 2008
8 janvier 2008
LE LUDE dont le siège social est 2 rue Robert Dehault 52100 SAINT DIZIER représentée par la SCP ANDRE - GILLIS, avoués à la Cour assistée de Me PIGNOLET, membre de la SELARL CABINET BENOIT ET ASSOCIÉS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312de9a4bcd46bcddb12e
24 juillet 2025
24 juillet 2025
un montant de 140,50 euros, d'autre part de trois testeurs d'épaisseur de peinture, d'une perceuse à percussion sans fil, d'un compresseur portatif, d'une scie circulaire sans fil, d'un thermomètre pistolet
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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13 juin 2014
13 juin 2014
Elle fabrique et commercialise en France et à l'étranger (Pays-Bas, Allemagne, France, Espagne...) un pistolet de marquage par micro percussion, désigné sous la référence S 6025.
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd902fb
26 février 2013
26 février 2013
Il a ensuite travaillé sur des machines à polir mécanique où la pâte était étalée par pression d'air au pistolet sur un premier tampon puis les pièces passaient sur deux autres tampons où se trouvait une
Source officiellePage 10 sur 13