, le dépôt de conclusions développant une nouvelle argumentation et la production d'une pièce nouvelle la veille de la clôture laissant à la partie adverse un délai manifestement insuffisant pour y répondre

Vu les autres pièces du dossier.

[Z] [Y] recevable, - Ordonné la poursuite des opérations de partage judiciaire des intérêts patrimoniaux de M.

de leurs intérêts patrimoniaux.

Cette situation n'est pas différente de celle dont il justifie partiellement après son accident puisqu'il a ainsi travaillé comme intérimaire en 2019 en tant qu'agent de production, avant d'être embauché

Elle a rappelé que selon le second de ces textes, le juge aux affaires familiales connaît de la liquidation et du partage des intérêts patrimoniaux des époux, et, pour rejeter les demandes des parties

au bien immobilier situé [Adresse 17] et ce, afin que le notaire désigné puisse le cas échéant calculer un droit éventuel à récompense à cette fin, - constaté qu'en l'état des pièces produites par les

Il démontre également par la production du courriel de l'agence access-immo du 21 mai 2013 (pièce 172) que son ex-épouse avait refusé de maintenir le chauffage en fonction. M.

Au vu de ce rapport, de l'âge de la victime (42 ans lors des faits), de sa situation professionnelle (chef d'entreprise en yachting) et familiale (célibataire, sans enfant) et des autres pièces justificatives

Vu les autres pièces du dossier.

Par courrier déposé au greffe le 31 juillet 2012, Monsieur Laurent Y... a indiqué produire les pièces relatives au contrat La Mondiale réclamées par son épouse mais aucunement les justificatifs relatifs

Préjudices patrimoniaux 2-1 Préjudices extra-patrimoniaux temporaires Déficit fonctionnel temporaire Ce poste inclut la perte de la qualité de la vie et des joies usuelles de l'existence ainsi

La situation des parties telle qu'elle résulte des pièces produites aux débats est la suivante: M. [O], chirurgien urologue, s'est installé en 1985 à la clinique [2] qu'il a acquise en 1996.

Mme B... épouse A... ne justifie pas, par les témoignages produits et par le placement en congé de son conjoint, du 6 décembre 2016 au 8 janvier 2017, pour raisons familiales, la situation de dépendance

soulève l'irrecevabilité des pièces no 174 et no 175 communiquées le 5 octobre 2011 ; Que monsieur Pascal X... soutient que ces pièces sont recevables puisque communiquées antérieurement à l'ordonnance

Z..., sont établis par la production des attestations remises par Cathy D... qui reconnaît une relation adultère avec Laurent Z... en novembre 2008, celles de Christelle E..., Josiane F... et d'Honorine

Les pièces des parties ne permettent cependant pas d'établir le détail de la créance du Crédit logement.

X..., - avant dire droit sur les demandes relatives à l'aggravation liée à la pose d'une prothèse de hanche et à la naissance du fils de M.

- Sur les sommes relatives à l'exploitation de la marque 'les gens' de 2003 à 2006 : 335.772,00 euros.

Vu l'arrêt rendu par cette cour le 25 mars 2011 qui a : - ordonné la production aux débats du rapport d'expertise intégral dressé par le docteur [M], du dire adressé à celui-ci par M.