CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
5fd927e2503fb606e24d64bd
27 mai 2020
; - condamné la SAS MATREX PRODUCIONS à payer la somme de 500 euros à Monsieur [S] [V] au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; - Débouté la SAS MATREX PRODUCTIONS de
Chambre civile section A
69e85de9cdc6046d47195844
21 avril 2026
[C] [S] [Adresse 1] [Localité 2] APPELANT FRANCE TRAVAIL AUVERGNE RHONE ALPES Service Contentieux - Direction de la Production Centralisée [Adresse 2] [Localité 3] INTIMEE Par lettre
1ère CHAMBRE CIVILE
5fca693f84d92b531a2943a7
26 octobre 2020
La cour d’appel infirme le jugement de première instance et statue à nouveau en déclarant la société à responsabilité limitée recevable et non prescrite en sa demande. Elle fixe la créance de la socié
7ème Ch Prud'homale
5fca75e825afd4632088c602
8 octobre 2020
EXPOSÉ DU LITIGE Mme [R] [E] a été engagée par la société [W] [V] [L], entreprise du groupe norvégien [W] [V] spécialisée dans la production et la distribution de saumon fumé et de produits de la mer
5fca75eb25afd4632088c61c
EXPOSÉ DU LITIGE Mme [X] [W] a été engagée par la société Marine Harvest Kritsen, entreprise du groupe norvégien Marine Harvest spécialisée dans la production et la distribution de saumon fumé et de
5fca761bc561ac6356f038ac
[B] [V] a été engagé par la société Marine Harvest Kristen, entreprise du groupe norvégien Marine Harvest spécialisée dans la production et la distribution de saumon fumé et de produits de la mer, dans
CHAMBRE SOCIALE B
5fca7042e89b335bd82c5f52
16 octobre 2020
le rapport d'expertise établi par Monsieur [E], expert, le 24 avril 2007 et le constat d'huissier dressé par Maître [Y] le 22 mars 1995 ' débouté [I] [W] de sa demande tendant à voir ordonner la production
Chambre Sociale
5fd960a0ad83004b881ae421
11 février 2020
Sur le suivi de la production Attendu que l'appelant affirme que la société ARDEA reconnaît que pour l'essentiel le suivi de la production était réalisé par Monsieur [P] son collaborateur direct,
CHAMBRE 2 SECTION 2
5fd9799698490c67b34661b8
23 janvier 2020
Un appel d'offre a été émis par la société Bio-xcell Malaisie, maître d'ouvrage pour confier la réalisation de l'unité de production à un tiers.
Pôle 5 - Chambre 5
5fdac6f6acf1df590f204fbc
23 mai 2019
aux droits de laquelle vient désormais la société Décathlon, a conclu avec la société Manufacture d'Articles de Pêche des Pyrénées Anciens établissements Marquesine et Candau (MAPP) un contrat de production
17e chambre
5fdadbc30c83176e841e830b
15 mai 2019
LA COUR, M.K...G... a été engagé par la société Lear Corporation Seating France, qui a pour activité principale la fabrication d'équipements automobiles, en qualité d'agent de production, par
5fdb912273e8c16f9a08dfaa
22 février 2019
[N] [R] a été embauchée par la SAS STERIENCE dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er Mars 2005 en qualité d'Opérateur production sur le site de [Localité 6], groupe
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd935238772331706802475
13 mai 2020
Un nouveau projet de restructuration a été présenté lors du comité d'entreprise du 22 novembre 2012, devant aboutir à la suppression du site de production de [Localité 18], à la réorganisation du site
15e chambre
5fd93560fc93ae174bb095f5
(ci-après NPA PRODUCTION), filiale du groupe Canal+, est une société spécialisée dans la production de films et de programmes pour la télévision.
Chambre sociale
5fd92d0b4c187d0c33a67a65
25 mai 2020
[T] et la société Shell International Exploration and Production BV était la loi française, - en ce qu'il a condamné la société Shell International Exploration and Production BV à payer à M.
Pôle 6 - Chambre 12
5fd9b80b695925ade68b69c5
6 décembre 2019
La société Clariant SE Succursale France a conclu un « contrat de commission » par lequel chaque société de production du groupe désigne la société Clariant SE Succursale France comme son commissionnaire
Pôle 6 - Chambre 11
5fd9a4122f18629774a2e58f
3 décembre 2019
EXPOSÉ DU LITIGE La SAS Sony Pictures Télévision Production (France) est spécialisée dans la production, la commercialisation et la conception de programmes audiovisuels, cinématographiques et publicitaires
Avis
CADA:20210479
15 avril 2021
dans le cadre d’une demande d’action en réparation d’un dommage corporel, du rapport de gendarmerie établi par la brigade de gendarmerie de Seltz, relatif à l'incident en date du X, sur le site de production
CADA:20161244
28 avril 2016
l'énergie et de la mer à sa demande de communication des documents suivants concernant l'appel d'offres référencé 2014/S 230-405274 portant sur la réalisation et l'exploitation d'installations de production
3e chambre sociale
5fd92090d1cd69bd9c88c709
3 juin 2020
* ** EXPOSE DU LITIGE Monsieur [L] [F] était embauché le 24 juin 2013 par contrat à durée déterminée en qualité d'opérateur de production par la Sas Guillot Cobreda moyennant un salaire
Page 10 sur 4061