CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6a168200cdc6046d471164ec
26 mai 2026
En dernier lieu, sa rémunération mensuelle brute moyenne s'élevait à la somme d'environ 2 171,37 euros pour 169 heures de travail, dont 271,37 euros au titre des heures supplémentaires.
CHAMBRE SOCIALE A
69e9ad56cdc6046d4737eb68
22 avril 2026
[W] (le salarié) a été initialement engagé le 1er octobre 1992 par contrat à durée indéterminée en qualité de technicien puis son contrat de travail a été repris par la société [1] (la société).
69e9ad6ecdc6046d4737ecfe
[L] (le salarié) a été engagé le 20 octobre 2008 par la société [2] par contrat à durée indéterminée en qualité de technicien.
69e9ad82cdc6046d4737ee41
[X] (le salarié) a été engagé le 2 mai 2013 par la société [1] (la société) par contrat à durée indéterminée en qualité de technicien, au sein de l'agence de [Localité 3] [Localité 4].
69e9adaecdc6046d4737f112
[G] (le salarié) a été engagé le 7 mars 2016 par la société [1] (la société) par contrat à durée indéterminée en qualité de technicien SAV.
69e9ade6cdc6046d4737f520
[M] (le salarié) a été engagé le 11 janvier 2010 par la société [1] (la société) par contrat à durée indéterminée en qualité de technicien.
69e9adf9cdc6046d4737f642
[L] (le salarié) a été engagé le 19 octobre 1981 en qualité de technicien par la société [2] par contrat à durée indéterminée.
Chambre 4-2
62c3d43993e17a637920556d
1 juillet 2022
A ce jour, il occupe les fonctions de metteur en surface pleine page pour une rémunération mensuelle brute moyenne de 2.876,84 € bruts sur 13 mois.
7ème chambre
DCA_21PA06353_20230628
28 juin 2023
Aux termes de l'article 3 du décret n° 2011-744 du 27 juin 2011 portant statut particulier du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers : " I. ' Les membres du corps des techniciens
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00826_20240220
20 février 2024
techniciens supérieurs d'études et de fabrications provenant du personnel ouvrier sous statut du ministère de la défense, qui recevaient dans leur ancienne situation une rémunération globale supérieure
DCA_22BX00827_20240220
Chambre sociale
69eafdf0cdc6046d475780ae
23 avril 2026
L'employeur explique qu'il a décidé à l'été 2021 de recruter un second technicien ayant les mêmes compétences que M.
Chambre 4-1
66235abfaec0e60008fe97cd
19 avril 2024
Dès janvier 1993, elle a occupé un emploi de Technicien reconstitution de carrière, coefficient 185 niveau 3, devenu Technicien Retraite Carrière coefficient 185 niveau 3 en 1997, puis Technicien administratif
63b7ccd26b63637c907b7aae
5 janvier 2023
L'accord du 31 mars 2017 comporte également une annexe 1 « Grille de rémunération » dans laquelle apparaissent les différents niveaux, à savoir : - technicien qualifié 1er degré C1 à C4, - technicien
1ère chambre sociale
63cb92bf9c02507c9078dce4
19 janvier 2023
Pour gagner 76 euros vous êtes prêt à manipuler les commentaires et les clôtures à l'insu des techniciens.
69e9ad62cdc6046d4737ec16
[S] (le salarié) a été engagé le 1er décembre 2009 par la société [1] (la société) par contrat à durée indéterminée en qualité de technicien, statut non cadre.
69e9ad68cdc6046d4737ec79
Son contrat de travail a été transféré le 1er janvier 2008 à la société [1] (la société) pour occuper les fonctions de technicien.
69e9ad7ccdc6046d4737edc1
[X] (le salarié) a été engagé le 2 septembre 2015 par la société [1] (la société) par contrat à durée indéterminée en qualité de technicien, statut non cadre, au sein de l'agence de [Localité 3].
69e9ad88cdc6046d4737eeba
[F] (le salarié) a été engagé le 3 octobre 2005 par la société [2] par contrat à durée indéterminée en qualité de technicien.
69e9ada7cdc6046d4737f0ae
[I] (le salarié) a été engagé le 29 avril 2002 par la société [2] par contrat à durée indéterminée en qualité de technicien.
Page 10 sur 318