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11 582 résultats pour « Caroux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

68fc59c8af64986e40f71c64

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

D'APPEL en date du : 10 Février 2025 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 11 septembre 2025 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du jeudi 25 SEPTEMBRE 2025, à 14 heures, Madame Carole

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fca2f87d78911701be900d1

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

[C] [I] formateur mécanique et carrosserie automobile en itinérant depuis 1985 a travaillé dans un milieu bruyant (mise au point de moteurs thermiques, bruits dans une carrosserie +++)'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c922bd3db21cbdd8758f

Appel

10 février 2005

10 février 2005

DELCOURT-POUDENX,du barreau de PARIS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2003/006662 du 19/02/2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ORLÉANS) D'UNE PART INTIMÉS : Madame Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd87895

Appel

10 février 2005

10 février 2005

DELCOURT-POUDENX,du barreau de PARIS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2003/006662 du 19/02/2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ORLÉANS) D'UNE PART INTIMÉS : Madame Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd9491e

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

304 du 25 mars 2020 et après information des parties par le président de la chambre, la cour statue sans audience au vu des conclusions et des pièces transmises, après délibéré au cours duquel Madame Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949db

Appel

20 août 2020

20 août 2020

304 du 25 mars 2020 et après information des parties par le président de la chambre, la cour statue sans audience au vu des conclusions et des pièces transmises, après délibéré au cours duquel Madame Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f692

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

CONSTATONS que Maître VIELLENAVE Carole avocat du barreau de PAU qui a accepté de prêter son concours au requérant assistera ou représentera le bénéficiaire ; RAPPELONS que la présente ordonnance

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6364bbb5e405357f749eaaf8

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

INTIMÉE Madame [P] [R] -------------------------------------------------------------------------------------- ORLÉANS, le 03 novembre 2022 ORDONNANCE DE CADUCITÉ ( Art 902 du C.P.C) NOUS, Carole

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

634113ea58bc223e2e3f09ab

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

déférée à la Cour : jugement rendu le 01 Octobre 2019 par le Tribunal de Grande Instance d'EVRY RG n° 18/01015 APPELANTE SASU [5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me François-xavier CARON

Source officielle
CA

4ème Chambre

69ddcb76cdc6046d472a35f0

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

SELARL FIDES Représentée par Me Mélanie CAHOURS, avocat au barreau de BREST - N° du dossier E000BOJR S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696927e0cdc6046d476cf1cf

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN du PARTNERSHIPS HOGAN LOVELLS (PARIS) LLP, avocat au barreau de PARIS, Me HOGAN LOVELLS, avocat au barreau de PARIS,et par Me Charles-Henri CARON

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696927e4cdc6046d476cf22d

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN du PARTNERSHIPS HOGAN LOVELLS (PARIS) LLP, avocat au barreau de PARIS, Me HOGAN LOVELLS, avocat au barreau de PARIS,et par Me Charles-Henri CARON

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696927e6cdc6046d476cf236

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN du PARTNERSHIPS HOGAN LOVELLS (PARIS) LLP, avocat au barreau de PARIS, Me HOGAN LOVELLS, avocat au barreau de PARIS,et par Me Charles-Henri CARON

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696927e8cdc6046d476cf273

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN du PARTNERSHIPS HOGAN LOVELLS (PARIS) LLP, avocat au barreau de PARIS, Me HOGAN LOVELLS, avocat au barreau de PARIS,et par Me Charles-Henri CARON

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696929b9cdc6046d476d1f6b

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN du PARTNERSHIPS HOGAN LOVELLS (PARIS) LLP, avocat au barreau de PARIS, Me HOGAN LOVELLS, avocat au barreau de PARIS,et par Me Charles-Henri CARON

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696929c0cdc6046d476d1fc7

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN du PARTNERSHIPS HOGAN LOVELLS (PARIS) LLP, avocat au barreau de PARIS, Me HOGAN LOVELLS, avocat au barreau de PARIS,et par Me Charles-Henri CARON

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696929c1cdc6046d476d2008

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN du PARTNERSHIPS HOGAN LOVELLS (PARIS) LLP, avocat au barreau de PARIS, Me HOGAN LOVELLS, avocat au barreau de PARIS,et par Me Charles-Henri CARON

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696929c5cdc6046d476d202f

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN du PARTNERSHIPS HOGAN LOVELLS (PARIS) LLP, avocat au barreau de PARIS, Me HOGAN LOVELLS, avocat au barreau de PARIS,et par Me Charles-Henri CARON

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696929cacdc6046d476d2075

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN du PARTNERSHIPS HOGAN LOVELLS (PARIS) LLP, avocat au barreau de PARIS, Me HOGAN LOVELLS, avocat au barreau de PARIS,et par Me Charles-Henri CARON

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69692bd9cdc6046d476d501c

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN du PARTNERSHIPS HOGAN LOVELLS (PARIS) LLP, avocat au barreau de PARIS, Me HOGAN LOVELLS, avocat au barreau de PARIS,et par Me Charles-Henri CARON

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Journal officiel
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14/08/2026

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SIREN 502183270Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

30/07/2026

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DU CAROUX

SIREN 107209611Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

12/07/2026

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STATION DU CAROUX

SIREN 888975307Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

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CAROUX INVEST

SIREN 106044191Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

14/06/2026

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