La société La Maison bleue gère des établissements d'accueil des jeunes enfants, notamment en Seine-Saint-Denis.

du fait de la résiliation à l'initiative de l'association l'Oiseau Bleu.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT AU FOND DU 13 OCTOBRE 2022 N° 2022/460 Rôle N° RG 18/18960 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDNOB SARL IRIS BLEU COM C/ Société

2022, le syndicat des copropriétaires de la résidence l'Ilot bleu pris en la personne de son syndic, la S.A.R.L.

Elle est appréciée par la cour en fonction des conséquences médicales tenant notamment au nombre et à la gravité des blessures, à la nécessité ou non d'une hospitalisation aux souffrances endurées, à la

Blanc Bleu qui remontait son ancre et, d'autre part, la chaine de mouillage du navire Trappeur qui s'est trouvée levée par la man'uvre du navire Blanc Bleu.

SOCIÉTÉ HÔTELIÈRE DE LA NUÉE BLEUE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par Me Laurence FRICK, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉE : S.A.S.

Le groupement Carte Bleue et la société Carte Bleue s'en rapportent aux écritures déposées par la société Orbiscom Ltd et la société Setib.

la résolution de la vente intervenue le 8 décembre 2004 entre la SARL BLEUE EMERAUDE et la SARL SEACAB exerçant sous l'enseigne ROYAL NAUTISME, ordonné la restitution à la SARL BLEUE EMERAUDE de 3 navires

de 1 075 398 € le 10 décembre 2007 sur le compte bancaire BNP Paribas de la SARL LOMBARD (devenu depuis lors la société FONCIA Grand Bleu).

Selon devis n 109 en date du 8 novembre 2016, la société Gauthier a sous-traité à la société Bleu Cannes Rénovation (la société Bleu Cannes) les travaux de peinture de la cage d'escalier de l'immeuble

Madame Nathalie X..., qui exerçait une activité de graphiste sous l'enseigne " NDP COMMUNICATION ", a proposé ses services à la société LE SAPIN BLEU.

né le 18 Mars 1940 à ORAN (ALGERIE) de nationalité française demeurant ... 75018 PARIS représenté par Me Rémi PAMART, avoué à la Cour SARL BLEU AZUR prise en la personne de son gérant ayant

LA FLECHE BLEUE C / M. Gérard X... Me Y...

LA FLECHE BLEUE C/ M. Robert X... Me Y...

Le jugement sera confirmé en ce qu'il a déclaré irrecevable l'intervention volontaire de la rose bleue.

Exposé du litige : La SAS Carré bleu international ' CBI est une société appartenant au groupe FIJA.

Par jugement du 21 mai 2015, le tribunal correctionnel de Metz a notamment : - déclaré la société Motus [Localité 2] coupable de blessures involontaires par personne morale suivies d'une incapacité

LA FLECHE BLEUE C/ M. Jamal X... M. Y...

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 AVRIL 2013 L.A N° 2013/ Rôle N° 12/03822 SARL AVENTURE BLEUE C/ [T] [F] Association CLUB DE PLONGEE