Le 10 décembre 2018, le maire lui a accordé un deuxième permis de construire modificatif en vue de rehausser le vide sanitaire de 0,50 mètre et de créer un escalier de huit marches afin d'accéder à la

au sous-sol : - laboratoire : dépose et repose d'un doublage et peinture, - local technique : peinture, - cabinet dentaire : dépose et repose d'un doublage avec élévation d'une cloison, - cage d'escalier

sous astreinte provisoire de 50 euros par jour de retard passé le délai d'un mois à compter de la signification de la présente décision, à supprimer les aménagements et ouvrages suivants : *un escalier

mentionnée à l'article 46 de la loi du 10 juillet 1965 est la superficie des planchers, des locaux clos et couverts, après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escalier

désordres et malfaçons relevés par cet expert relèvent de la garantie décennale car l'immeuble est rendu impropre à sa destination : il en est ainsi notamment des ouvrages suivants : * les escaliers

de la mention : 'Observation étant ici faite que par suite de travaux d'aménagement entrepris par le vendeur la désignation actuelle du bien immobilier est la suivante : au premier étage entrée et escalier

Madame Y... affirme au principal que le jugement du 11 mars 1996 a déjà tranché le problème du bornage amiable en statuant sur celui de l'escalier, et qu'en application de l'article 480 du nouveau code

dispositions des articles 263 et suivants du Nouveau Code de Procédure Civile et qu'il déposera l'original de son rapport au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Paris (Contrôle des Expertises, Escalier

démolition, maçonnerie, couverture,- la SARL BATIBOIS PEN AR BED pour les lots charpente, bardage bois et menuiserie bois extérieure,- Monsieur B... pour les menuiseries intérieures, ébénisterie et escalier

dangereux tant dans les communs que dans les caves, créant ainsi une situation grave susceptible de dégénérer à la moindre étincelle ou malveillance, un manque flagrant de surveillance dans les cages d'escalier

pour le compte de qui il travaillait depuis le mois de juillet 1987 comme ouvrier agricole, avoir été victime d'un accident du travail le 20 mars précédent à l'occasion d'une chute en descendant un escalier

pour le compte de qui il travaillait depuis le mois de juillet 1987 comme ouvrier agricole, avoir été victime d'un accident du travail le 20 mars précédent à l'occasion d'une chute en descendant un escalier

judiciaire indique dans son rapport qu'il y a lieu de reprendre les murs périphériques enterrés, la chape de rattrapage, les sols intérieurs, la structure métal de la terrasse cuisine et les niveaux de l'escalier

procédé à d'importants travaux sans autorisation du bailleur, en modifiant les lieux loués, en transformant le local du premier étage destiné à l'habitation en salle de restaurant avec changement de l'escalier

06 NOVEMBRE 2014 N°2014/668 BP Rôle N° 13/20639 [U] [Z] C/ [K] [N] AGS - CGEA DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Didier ESCALIER

Dès le mois de décembre 2000, sous la poussée importante des terres, le garde corps protégeant les escaliers desservant un appartement s'est fissuré et les pierres et terres du talus ont continué à tomber

Elle réplique que le moyen développé par l'intimé tendant à l'inexécution de certains travaux, (réfection de l'escalier, de l'accès ruelle et côté four à pain, réfection de la gouttière antique et murale

un procès-verbal de constat le 9 septembre 2013 relate que la terrasse se trouve en décalage avec le reste de la dalle vers le bas du terrain et décrit une bascule du passage dallé situé en bas de l'escalier

A, propriétaire depuis 2016 d'un logement situé au 1er étage, 1ère porte à droite, escalier A, de l'immeuble sis 12 rue Jean-Pierre Timbaud à Garges-lès-Gonesse, a demandé au tribunal administratif de

démolition de murs d'épaisseur de 10 et 15 cm sur une surface de 864 m2, de murs d'épaisseur de 20 à 60 cm sur 275 m2, de murs d'épaisseur supérieure à 60 cm, de cloisons porteuses, la démolition d'un escalier