intègre désormais sur l'emprise du terrain d'assiette du projet trois places de parking pour les visiteurs comprenant une place réservée aux personnes à mobilité réduite dont les caractéristiques et l'emplacement

Elle soutient que : - le projet s'implante au sein de la zone commerciale de Biganos, dans un emplacement vacant, et permettra d'éviter la création d'une friche urbaine ; - l'ensemble commercial propose

soutient que : -le jugement attaqué est insuffisamment motivé en ce qui concerne les démarches accomplies pour le changement de destination ; -il se contredit dans ses motifs en ce qui concerne l'emplacement

mise aux normes ou des réparations ou pour un autre motif, supérieure à un mois, une dérogation doit être demandée au préfet, qui peut l'accorder dans la limite de six mois s'il a agréé un ou des emplacements

voirie a été dressé le 2 novembre 2020 à l'encontre de la SARL Playa Baggia et de son gérant pour une occupation sans droit ni titre sur le domaine public maritime de la plage de Palombaggia d'un emplacement

. / Lorsque le terrain n'est pas directement desservi par une voie ouverte à la circulation publique, le plan de masse indique l'emplacement et les caractéristiques de la servitude de passage permettant

était tardif et par suite irrecevable ; – sur l’arrêté portant classement des remparts de Chalon-sur-Saône, aucune mention ne permet de considérer que les remparts font l’objet d’un classement à l’emplacement

 : - le 12 février 2016, à Bandol, alors qu’elle sortait de la Poste pour rejoindre le trottoir longeant l’avenue du 11 Novembre, elle a glissé sur une plaque d’égout située dans l’emprise d’un emplacement

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 février 2015, à la suite du refus opposé par le ministre du travail, de l'emploi, de

Le ton employé dans votre correspondance n'est pas en adéquation avec le lien hiérarchique que vous avez avec M. [D]'. Aucune mesure n'a été prise ensuite. M.

La circonstance que certains emplacements n'étaient pas utilisables pour le stationnement des bus, des véhicules s'y trouvant, ne signifie pas pour autant que le conducteur doive rester à proximité de

[N] et [V], qu'un prix unitaire de 600 €/m² pondéré pour la partie commerciale serait plus en adéquation avec les références relevées et l'emplacement des locaux.

de ses prétentions, la société Leader Publicité fait valoir que la société Scandere Publicité n'a pas respecté les termes du protocole d'accord du 26 septembre 2017 et a mis à sa disposition des emplacements

publicitaire dans le pavillon indivis situé à [Localité 1] et à défaut, justifier de sa résiliation, * fixer le montant des redevances dues au titre de la location de cet emplacement publicitaire, sauf

l'article N3 du plan local d'urbanisme, et de l'article AN7 du plan local d'urbanisme de la commune du Cannet des Maures ; ses dimensions sont insuffisantes ; en outre il n'est pas compatible avec l'emplacement

D’autre part, le projet prévoit également vingt-huit emplacements pour le stationnement des deux-roues.

d'autoriser la co-exploitation société civile d'exploitation agricole (SCEA) D, D A et Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) du Mené à porter son élevage de volailles de chair à 136 200 emplacements

1AUlfl6, 1AUp1, UDn, 1AUp sont transformées par le PLU révisé en zones naturelles « N » inconstructibles ; - la suppression des Orientation d’Aménagement et de programmation (OAP) concrétisant l’emplacement

par le conseil de prud'hommes de Bobigny, qui dans le cadre du litige l'opposant à Mme [H] [B] a : - prononcé la nullité du licenciement de Mme [H] [B], - ordonné sa réintégration à son poste d'employée

La suppression de tous les emplois sur le site de [Localité 13], soit 185 salariés concernés, et la mise en place d'un plan de sauvegarde de l'emploi a été décidée.