* * * EXPOSE DU LITIGE 1.

préconisés par SARL [S] [DH] Architecture et par l'entreprise ASOB en parties communes et en parties privatives, pour un budget global de 1 784 702 € ; l'assemblée des copropriétaires confie un mandat

et la société In Situ Architecture, ainsi que par toute autre partie ; - débouter la société Guiolet Belbeoc'h Architectes et la société In Situ Architecture, ainsi que toute autre partie de toute demande

Ingénierie la somme de 1 500 euros au titre de la résistance abusive ; - condamner la société EOL Développement à payer à la société Absys Architecture Urbanisme Ingénierie la somme de 3 000 euros

500ème, un plan existant au 1/100eme, une photographie de l'existant, un plan du projet au 1/100eme et les élévations au 1/50eme.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AVANT DIRE DROIT (Expertise) DU 28 MAI 2026 AC N° 2026/ 126 N° RG 22/10809 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ2JK [Q] [X] [Z] [X]

[D] [V] et Mme [L] [W] épouse [V] un entrepôt à réhabiliter situé [Adresse 7], cadastré préfixe [Cadastre 6] section AC n°[Cadastre 1] d'une surface de 1 a 74 ca, le bien étant inhabitable en l'état, les

Sur l'éventuel trop-perçu par la société Lattanzio Environnement Architecture Urbanisme, 19.

- confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a écarté l'ensemble des demandes formées à l'encontre de la société Architecture Sites et Environnement et de la Mutuelles des Architectes Français.

Considérant ce qui suit : 1.

[B] [E] la somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - rejeté la demande formée par la SARL Atelier d'Architecture [D] au titre de l'article 700 du code de procédure

EXPOSE DU LITIGE La société SARL C+T d'architecture a été l'employeur d'[J] [C] née [S], recrutée en qualité d'architecte avec le statut de cadre, du 2 Juin 2003 au 24 Juillet 2009 ; le contrat, conclu

Considérant ce qui suit : 1.

est [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par : Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 INTIMES Monsieur [E] [K] Domicilié [Adresse 1] [Localité 3] Représenté

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Adresse 1] Chambre 1-4 N° RG 23/06588 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLJAS Ordonnance n° 2024/M Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF

ARCHITECTURE Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - SAS EDEIS Société SMABTP AVAUX PUBLICS - SMABTP Compagnie d'assurances L'AUXILIAIRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me

Les conclusions des sociétés [I] ARCHITECTURE (ci-après désignée [I]), MAF et de Mr [I] intervenant ès qualités de liquidateur amiable de la société [I] ARCHITECTURE sont du 4 Septembre 2013.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Architecture Sophie Thomas (AST), la société Gweltaz Keromnes Architecte et la société Economie Construction Réhabilitation