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7 072 résultats pour « Alain RECOULES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9173d

Appel

3 mars 2014

3 mars 2014

Me Alain D..., es-qualités de liquidateur de la société FRIPAC, sollicite le rejet de la demande de péremption et demande qu'il soit enjoint aux défendeurs de conclure au fond.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8adf4

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Alain Y... C / S. A.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

615e0d2dc25a97f0381f4c26

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

2012061335 DEMANDEURS AU CONTREDIT : Madame [ZW] [E] [Q] née en à [Date naissance 14] [Localité 4] [Adresse 6] [Adresse 16] [Localité 2] (République de Guinée) représentée par Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c863bd3db21cbdd8524f

Appel

22 décembre 2000

22 décembre 2000

X... de ses demandes reconventionnelles, - condamne Monsieur Alain X... et Madame Chantal Y... aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d74

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

**** Des conclusions écrites en date du 19 février 2013 auxquelles Me Alain ROTH a fait référence lors de l'audience des débats, ont été produites devant la cour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Pierre Xc/Monsieur Jean Guy Y

6253c9c4bd3db21cbdd892dc

Appel

23 avril 2007

23 avril 2007

de recours n'est possible et notamment l'appel nullité, les irrégularités alléguées par Pierre X... devant être soumises à l'appréciation de la Cour de cassation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f93a

Appel

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Des relations de Alain A... et Roseline X... sont issus François, né le 30 octobre 1998 et Julien né le 2 février 2001.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c77f

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

SASU ARCHE Alain Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd89349

Appel

19 juillet 2007

19 juillet 2007

Elle demande à la cour de déclarer irrecevable l'intervention d'Alain Z... ; subsidiairement, de prononcer la nullité des mandats de vendre ; de rejeter les prétentions d'Alain Z... ; de condamner Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caebbd3db21cbdd8c727

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C / Alain Z...

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a167c77cdc6046d471095df

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[Localité 9] Madame [M] [Q] venant aux droits de [R] [Q] décédé le [Date décès 1].2021 née le [Date naissance 10] 1988 à [Localité 6] [Adresse 13] [Localité 9] Tous dix représentés par Me Alain

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68105eb6f4420d4e95ca2a18

Appel

26 avril 2025

26 avril 2025

° RG 25/00293 - N° Portalis DBVL-V-B7J-V5N2 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3222-5-1 et suivants du code de la santé publique Ordonnance statuant sur les recours

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6538b3617ffc2c8318edff13

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

En l'espèce, le recours est donc recevable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a991

Appel

1 octobre 2007

1 octobre 2007

irrecevable Nous, Alain TARDI, Président de Chambre, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assisté de Isabelle COULON, greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92eb7

Appel

12 février 2016

12 février 2016

Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 13836 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Avril 2013- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 12/ 03524 APPELANTS Monsieur Alain

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CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f6d

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Alain K... et Jean C... au paiement au profit de madame J.

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CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f4d

Appel

11 décembre 2006

11 décembre 2006

Lors du délibéré : Monsieur Alain RAFFEJEAUD, Président de Chambre, Rapporteur, qui en a rendu compte à la collégialité, Monsieur François BEYSSAC, Conseiller, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller

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CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904e0

Appel

8 février 2013

8 février 2013

Alain Y..., Mme Catherine Y..., M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee85

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Des relations de Alain X... et Laëtitia Y... sont issus Abigaëllenée le 5 mai 2003 et Romain, né le 3 octobre 2006, reconnus tous deux par leurs parents.

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CA

Cour d'Appel

6253caf2bd3db21cbdd8c82c

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

Cependant, après recours par M.

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