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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87bb6

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

BP/AMB/VR ARRÊT RENDU LE trente et un Janvier deux mill sixCOMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré :Mme Brigitte PETOT, PrésidentMme Françoise GOUJON, ConseillerMme Chantal JAVION, ConseillerGREFFIERMelle

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6260f8e86d9e13277d6e37df

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DE MONTPELLIER N° RG 20/4820 APPELANTE : Madame [C] [M] 279 RUE DES VOLQUES 34970 LATTES Représentée par Me MOUFADIL avocat pour Me Emmanuelle MASSOL de la SELARL AMMA

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6864c05d17fdd29c296517b8

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

désignée ès qualités à cette fonction suivant jugement rendu par le Tribunal de commerce de Montpellier du 15 janvier 2024, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle MASSOL de la SELARL AMMA

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

6a1e69b2cdc6046d47cb2e36

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

naissance 1] 1998 à [Localité 1] (13), demeurant chez [K] [X], [Adresse 1] représenté par Me Brice GRAZZINI de la SCP SCP VOULAND-GRAZZINI et associés, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Ambre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_21PA04731_20220829

Admin. Appel

29 août 2022

29 août 2022

B, représenté par Me Ambre Benitez, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 8 juillet 2021 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ; 3°) d'enjoindre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_21PA05436_20220830

Admin. Appel

30 août 2022

30 août 2022

A, représenté par Me Ambre Benitez, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 29 juin 2021 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ; 3°) d'enjoindre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

60136331150608afc01de794

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

de l'article 700 du code de procédure civile, a débouté la salariée du surplus de ses demandes, l'employeur de sa demande sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et a condamné l'AMA

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6438f1f2a942a604f5e9324c

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

En effet, un avocat l'avait assisté, Me Amas, qui n'a pas été consulté pour fournir l'adresse de son client, pas davantage de diligences n'ont été menées auprès de son employeur.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

6319876c51eeae4f1309d254

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

suivants: locaux et dépendances sis [Adresse 3], susceptibles d'être occupés par les sociétés INSTITUT FRANCAIS DE FORMATION EN ENERGETIQUE CERTIFICATION, AVERROES, KEEP SAFE, BLACK & HOLE, KAKO, AMBER

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

67f0bc518f7cbd382f4d3115

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

électronique le 5 mars 2025 par la SAS Europ'Esthetic, intimée, et le bordereau de pièces qui y est annexé ; Vu les dernières conclusions remises par la voie électronique le 29 septembre 2023 par la AMA

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67134bdc208351cec65864fd

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[V], engagé à compter du 12 février 2018 par la société Châteaux Aquitains, a déclaré une activité salariée auprès de la société Ambre d'Automne et ce, jusqu'au 9 mars 2018.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60372a2ce2a920053f0d7df5

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

Il a démoli les anciens entrepôts, fait édifier dans la partie Nord une résidence d'habitation de quatre appartements dénommée le Clos ambré et a aménagé un petit immeuble de bureaux.

Source officielle
CA

8e Chambre C

60376d746e73db49d7c5c27d

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

AU FOND DU 26 MARS 2015 N° 2015/ 182 Rôle N° 13/03900 [G] [I] C/ SA FOND COMMUN DE TITISATION HUGO CREANCES 1 REPRESEN Grosse délivrée le : à :AMAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X..., le 22 Mai 2002, sur les dispositions pénales et civilesc/Monsieur ROOSZ Z

6253c8cebd3db21cbdd86531

Appel

20 janvier 2003

20 janvier 2003

ROOSZ, ont voté contre ce projet et ont saisi la mairie de Paris ; Un premier procès-verbal a été dressé le 9 février 2000 à l'encontre de la société GESTIM, syndic de l'immeuble et de la société AMA

Source officielle
CA

Chambre 1-9

680b1dad2c124f4fd8d672d6

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

ARRÊT AU FOND DU 24 AVRIL 2025 N° 2025/170 Rôle N° RG 24/04739 N° Portalis DBVB-V-B7I-BM37A [T] [B] C/ [S] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ambre

Source officielle
CA

Chambre 1-3

653b588f502b828318c4e226

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Au mois de juillet 2021, une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage a été confiée à la société Citimotion AMOA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dfbd3db21cbdd867ee

Appel

25 mars 2003

25 mars 2003

N° 1A RG 01/04749 MINUTE N° 1M 248/2003 Copie exécutoire aux avocats - Me ROSENBLIEH - Me D'AMBRA Copie Mr le Procureur Général Le 25/3/2003 Le Greffier RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8d9f5

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

Langevin qui emploie moins de onze salariés, en qualité de VRP Multicartes chargée de la vente en laisser sur place et de commande, facturation et prise de règlements de bijoux en or, en argent et en ambre

Source officielle
CA

4ème Chambre

69cf502fcdc6046d47f1f8a6

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

copropriétaires Colombier N - Wagram - Kleber - Marceau de sa demande au titre des frais irrépétibles, - débouté la SCI [Adresse 1] de sa demande au titre des frais irrépétibles, - rejeté toute demande plus amble

Source officielle
CA

ETRANGERS

6a168179cdc6046d47114dee

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[S] [U] interprète en langue amharique, tout au long de la procédure devant le magistrat délégué INTIMÉ PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

AMBASSADEUR

SIREN 917907586Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

08/09/2026

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Ventes et cessions

EURL AMBARKY, DREAN, Loïc

SIREN 106956923Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

Acte Authentique en date du 07/08/2026. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 18 Rue DE CHATEAUBRIAND 56500 LOCMINE. Adresse du nouveau propriétaire : 18 Rue Chateaubriand 56500 LOCMINE. Acte Authentique en date du 07/08/2026. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

08/09/2026

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Dépôts des comptes

SOS TAXI AMBAZAC

SIREN 927816116Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges

08/09/2026

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Créations

AMBARTCUMIAN, Liana

SIREN 109439372Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

06/09/2026

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Dépôts des comptes

AMBASSAD'HAIR

SIREN 904634060Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

06/09/2026

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