Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba1
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91e98
15 janvier 2015
15 janvier 2015
née le 13 Février 1967 à PANTIN ... 93700 DRANCY Représentée par Me Christine TOURNIER BARNIER de la SCP TOURNIER & ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Monsieur Robert X.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0deec25a97f0381f5086
25 juin 2014
25 juin 2014
de la SELARL SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE [C] [Q] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Henri ROBERT de la SELARL SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE [W] [Q] [
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929d6
5 novembre 2015
5 novembre 2015
FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Tour Galliéni 36, avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX représenté par Mme Aicha X... en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEES SAS ROBERT
Source officielle1ère Chambre
651e5358a81daa831884f436
3 octobre 2023
3 octobre 2023
ORDONNANCE N° : ORDONNANCE DE JONCTION DU 03 OCTOBRE 2023 N° RG 22/00704 - N° Portalis DBVG-V-B7G-EQFH joint au dossier 22/655 Madame [H] [L] épouse [C] Représentant : Me Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cb49bd3db21cbdd8d3f1
2 octobre 2006
2 octobre 2006
BA Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5b9
5 septembre 2011
5 septembre 2011
Z... de certains objets mobiliers ; DEBOUTE Annie X... de ses demandes de condamnation de M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT00676_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Le 21 septembre 2018, le centre hospitalier de Lisieux Robert Buisson a sollicité la restitution partielle de la taxe sur les salaires au titre de l'année 2015, soit 228 486 euros, au motif qu'il n'aurait
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac81
20 mars 2008
20 mars 2008
impaires, la seconde moitié les années paires, à charge pour lui d' aller chercher ou faire chercher les enfants, de les ramener ou faire ramener au domicile de la mère.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01165_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Délibéré après l'audience publique du 27 septembre 2022 à laquelle siégeaient : - Mme Anne Seulin, présidente de chambre, - M. Marc Baronnet, président-assesseur, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c338
15 septembre 2008
15 septembre 2008
Annie X... a relevé appel de cette décision par déclaration au secrétariat greffe de la cour, en date du 19 avril 2007.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66863cffb1dbbe3bae6002e2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEUR N° RG 21/01111 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NM4H [R] C/ Société ROBERT BOSCH FRANCE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d91
2 décembre 2013
2 décembre 2013
APPELANTE Mademoiselle Roberte X... ... 97180 SAINTE ANNE Représentée par Me WERTER-FILLOIS, substituant Me Charles NICOLAS, (TOQUE 69), avocat au barreau de GUADELOUPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc7e
31 mars 2008
31 mars 2008
Guy POILANE, Conseiller, Président, et par Mme Marie-Anne CHAIBRIANT, Greffier, présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5c0
5 septembre 2011
5 septembre 2011
En outre il sera précisé que le père exercera le droit de visite et d'hébergement durant la moitié des vacances scolaires, la première moitié les années paires, la deuxième moitié les années impaires.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032de62624b5252a0fbc6c9
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Les sociétés Tourisme Automobiles, Touraine Automobiles, Garage Robert Bel et Oreda sont spécialisées dans la vente de véhicules automobiles.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90555
11 avril 2013
11 avril 2013
Robert Julien X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e79d
4 octobre 2011
4 octobre 2011
JAOUEN, Président de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY, Conseillers, assistés de Madame Geneviève BOYER, Greffier, Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY, Conseiller
Source officielle1ère Chambre C
5fddd38e2d4de97880fb756c
24 juillet 2018
24 juillet 2018
Les dernières écritures pour Robert C... ont été déposées le 4 août 2016.
Source officielleChambre Sociale
688311284d9076bf079c22a1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En réponse, la société ASV Robert Bosch Automobile Steering [Localité 8] objecte pour l'essentiel : - que la dernière mission de M.
Source officiellePage 11 sur 215