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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
659e47c055379800088472da
9 janvier 2024
9 janvier 2024
AURELIEN [Z] ET ARISTIDE [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 COMPOSITION DE LA COUR : En application des
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beac
6 mai 2008
6 mai 2008
CARBON BLANC Le C. G. E. A. de BORDEAUX, mandataire de l'A. G.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6336872f24cc0c3e2e3be886
19 mai 2022
19 mai 2022
[O] [J] a été heurté au niveau de la sacoche latérale gauche qui présente des traces de peinture de couleur blanche et dont le support de fixation a été arraché, que les déclarations de la victime sont
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_20LY02545_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Mme D ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la délibération du 19 décembre 2017 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc
Source officielleChambre 1-1
6967a959cdc6046d4746f54a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[R] [N] à la SCI du Lapin Blanc : - condamné M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03635_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’indivision B..., l’association des plaisanciers du port de Cavalaire et l’association des plaisanciers ADIC Pavillon Blanc ont
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03636_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
D É C I D E : Article 1er : La requête de l’association des plaisanciers du port de Cavalaire et de l’association des plaisanciers ADIC Pavillon Blanc est rejetée.
Source officielleRéférés
66177da8e5d80f0008c2e7cc
10 avril 2024
10 avril 2024
CARRE BLANC DISTRIBUTION société immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le numéro 400 102 349 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02558_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
B A ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la délibération du 19 décembre 2017 par laquelle le conseil de la communauté de communes de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc a approuvé la
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03545_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
tribunal administratif de Grenoble ainsi que les délibérations du jury d'examen de master 2, mention " droit privé ", parcours " droit privé et public des obligations ", de l'université Savoie Mont-Blanc
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eac5
18 octobre 2011
18 octobre 2011
siège social est sis 27 rue de Messy-74300 CLUSES représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Laure CARRIERE, avocat au barreau de PARIS La SARL MONT BLANC
Source officielle8ème Ch Prud'homale
60305dd892e22bb7cb3d65bb
19 février 2021
19 février 2021
Pour confirmation, l'association Les Papillons Blancs du Finistère réplique qu'elle a proposé divers postes à M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00802_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
B, * et les observations de Me Ramière de Fortanier, représentant l'université Savoie Mont-Blanc. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c37
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Décret no91-1197 du 27 novembre 1991 n'ont pas été respectées puisque Me Gérard C... a été déclaré élu dès le premier tour alors qu'il n'avait pas recueilli la majorité absolue ;- que les bulletins blancs
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_20LY02543_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
B a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la délibération du 19 décembre 2017 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc a
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_20LY02546_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
B ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la délibération du 19 décembre 2017 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd8962a
18 septembre 2007
18 septembre 2007
X... ; -condamne L'ASSOCIATION DES PAPILLONS BLANCS à appliquer à M. X... le coefficient 657 à compter du 1er août 2003 ; -condamne L'ASSOCIATION DES PAPILLONS BLANCS à payer à M.
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY00462_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Article 2 : Le surplus des conclusions présentées pour le centre hospitalier de Sallanches - hôpitaux du pays du Mont-Blanc et la société Relyens Mutual Insurance sont rejetées.
Source officielleChambre 1-2
6a192ea8cdc6046d4754cdb5
28 mai 2026
28 mai 2026
dans les loggias : suppression de la loggia cuisine et installation de volets roulants verts avec coffres en relief ; - pour les fenêtres : transformation des fenêtres à deux vantaux à huisseries blanches
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02645_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Article 2 : Les conclusions de la Caisse régionale du Crédit Mutuel Savoie - Mont-Blanc présentées tant en première instance qu'en appel sont rejetées.
Source officiellePage 11 sur 638