CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac02

Appel

7 mars 2008

SD/ML R.G : 07/00413 Décision attaquée : du 11 octobre 2006 Mme Catherine X...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd9282f

Appel

13 octobre 2015

Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Catherine X... et les 39 autres salariés.

Source officielle

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00914_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

Elle tient compte des besoins des juridictions du ressort. ". 2.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 5

6711faeb7603bf88a1884a89

Appel

17 octobre 2024

Me Benoît PELLETIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R260 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 5

6711faeb7603bf88a1884a8b

Appel

17 octobre 2024

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbe1bd3db21cbdd8e862

Appel

21 novembre 2011

12 Septembre 2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 06 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 21 Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine

Source officielle

Chambre 1-2

696a98d3cdc6046d479232de

Appel

15 janvier 2026

DSA INTERNATIONAL - [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant, et Me Marc DESMICHELLE de l'AARPI DESMICHELLE BESSON

Source officielle

1ère Chambre

67a6f4870f05e2237435331f

Appel

16 janvier 2025

LE DENMAT ET CERUTTI Représentant : Me Vincent HUBERDEAU de la SELARL ACTE JURIS, avocat au barreau de SAINTES APPELANT Monsieur [S] [O] Représentant : Me Catherine NICOLAI-LE CAM, avocat au barreau

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93397

Appel

15 juin 2016

Catherine X...a déclaré à la CPAM de Corse du Sud une maladie professionnelle.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7ad

Appel

7 novembre 2011

Allée des Ecoliers, BP 7 01270 COLIGNY représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour Mme Gisèle Z... veuve X..., assistée de sa curatrice, Catherine A...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e647

Appel

27 septembre 2011

Yoann X...se désiste, en tant que de besoin, de toutes demandes complémentaires, Condamne M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd90502

Appel

8 février 2013

Arnaud Jean Raymond Y... et Mme Magalie Catherine Claudine X... se sont mariés le 6 juin 1998 à SIX-FOURS-LES PLAGES (Var).

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 8

6a210ac2cdc6046d47092445

Appel

3 juin 2026

d'une aide juridictionnelle Totale numéro du 03/03/2026 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) ORDONNANCE D'INCIDENT (Circuit court) (n° 61 , 4 pages) Nous, Marie-Catherine

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd8982a

Appel

21 juin 2007

Madame Catherine Y... est "débiteur solidaire" du prêt, qui a été consenti pour financer l'acquisition d'un immeuble destiné à constituer le domicile familial, commune aux deux époux.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b08e

Appel

20 mars 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine TAILLANDIER, Présidente Madame Catherine MÉTADIEU, Conseillère Madame Catherine BÉZIO, Conseillère

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0e4

Appel

30 mars 2009

À la même date, Patrick X..., Catherine X... et Céline X... ont confirmé leurs engagements de caution.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af8

Appel

24 mars 2017

Madame Catherine A... née le 18 Août 1954 à tanger (maroc) demeurant...