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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
661f660a2313f20008a52701
16 avril 2024
16 avril 2024
avocat au barreau de REIMS SAS EDEIS Représentant : Me Florence SIX de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS SARL PAIS FILS Représentant : Me Colette HYONNE de la SCP BADRE
Source officielle3ème chambre A
65a0ecb85bbe450008b2cea2
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LE BAR ROUX D'HEURE ET LA BRUNE C/ S.A.S.
Source officielle1re Chambre B
6162af169547460d26ddb684
5 juillet 2012
5 juillet 2012
BANQUE MONETAIRE ET FINANCIERE [TK] [T] [Y] [U] [D] [C] [VP] [FL] [CF] épouse [B] [E] [O] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON SCP BOISSONNET ROUSSEAU SCP MAYNARD
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02150_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
L'EURL Bar le Casino, qui exploite à Marseille un bar PMU, et dont M.
Source officielle1ère Chambre
67ff3d3e6d3290e00e0e7a02
15 avril 2025
15 avril 2025
Par acte du 9 mars 2018, la société Ski Bar a cédé son fonds de commerce à la société Underground Bar. La cession a été signifiée à la SCI Club [2] le 5 avril 2018.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6528df8aaaebb88318fda65e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
FAITS ET PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 30 janvier 1992, la Sté VEDETTES DU [Adresse 6] a donné en location gérance à la Sté CAPTAIN'S BAR un fonds de commerce de bar situé sur un embarcadère
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
679481520175ed452fca58da
24 janvier 2025
24 janvier 2025
BAR LE CHANTILLY prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 1] N° SIRET : 528 47 1 6 67 DÉFAILLANTE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e1a
18 février 2021
18 février 2021
La SARL Rétro bar n'a transmis aucune note en délibéré dans le délai imparti.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60357ec84bbefea42c243ccb
15 avril 2016
15 avril 2016
[E] à lui délivrer un badge d'accès aux parties communes sous astreinte de 100 euros par jour de retard à compter du 8ème jour suivant la signification de l'arrêt jusqu'à la remise effective dudit badge
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64ba21da354f98d9699d4f7f
20 juillet 2023
20 juillet 2023
L'acte de cession a été signé le 31 août 2021 au bénéfice de la SNC Bar de la Gare.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6285e14b6a1876057df5d3f4
18 mai 2022
18 mai 2022
Par acte d'huissier en date du 29 octobre 2013, Mme [W] [I] a fait délivrer à la société Point Bar une sommation visant la clause résolutoire, d'avoir dans le délai d'un mois, à cesser l'activité de bar
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd9241c
20 mai 2015
20 mai 2015
En conséquence, de débouter la SARL Bar des Pêcheurs de sa demande de garantie à l'encontre de la compagnie Swiss Life, et de condamner la SARL Bar des Pêcheurs aux entiers dépens ainsi qu'à 2 000 euros
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01014_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Elle fait valoir que : Sur l'appel de la commune de Bar-sur-Loup : - la requête de la commune de Bar-sur-Loup est irrecevable : . il n'appartient pas à la commune de Bar-sur-Loup, même si elle s'est
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8b4
22 mai 2008
22 mai 2008
BRIQUETERIE & CARRIERES BAR prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 87 boulevard des Alliés BP 25 59148 FLINES LES RACHES Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués
Source officielleChambre-1 civile et com.
68f864fb5d3e42c22e13b9f7
21 octobre 2025
21 octobre 2025
BNP PARIBAS, représentant : Me Jean ROGER de la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER, avocat au barreau de REIMS LE VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Kevin LECLERE VUE,magistrat désigné
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-EPX2 Sc/URSSAF CHAMPAGNE-ARDENNE
6253cdb8bd3db21cbdd94463
26 février 2019
26 février 2019
VM Formule exécutoire le : à : -Maître Marie gabrielle DUVAL -SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER -SCP BILLION MASSARD RICHARD SIX THIBAULT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE
Source officielleAvis
CADA:20163077
8 septembre 2016
8 septembre 2016
municipaux tenus depuis le début de la présente mandature ; 2) les délibérations prises au cours de ces conseils ; 3) les budgets des années 2015 et 2016 ; 4) le contrat de gérance de l'établissement bar
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
61631527e03efc4516bd2e68
6 avril 2011
6 avril 2011
Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SCP VERDUN - SEVENO, avoués à la Cour assistée de Maître FLEURY Stéphanie avocat plaidant cabinet CAM Didier avocat, toque G347 INTIMÉE SARL BAR
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d04
26 mai 2021
26 mai 2021
Par deux baux commerciaux des 16 décembre 2013 et 22 décembre 201, la société LOLA BAR exploite une activité de bar restaurant sur les lots de copropriété no18 et 19 de la copropriété voisine dénommée
Source officielle6ème Chambre
63ca42c39066fd7c90fc25bf
19 janvier 2023
19 janvier 2023
et conclusions, - condamner la société Bar américain et café anglais, aux frais occasionnés par la mesure conservatoire, - condamner la société Bar américain et café anglais, à payer à la société SCI
Source officiellePage 11 sur 484
CHEKROUN, Mohammed, Badr
04/09/2026
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BEN ALI, Badreddine
03/09/2026
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BADRIANE, Kamaria
03/09/2026
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AHMEDI, Badran
03/09/2026
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Boutharouite, Badre
02/09/2026
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