CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a898
23 novembre 2007
Béatrice D... épouse X... Françoise X... épouse E...
Ch. Sociale -Section A
6864c1f331953a33f9365dd3
1 juillet 2025
La SAS Beauty univers holding est la holding d'un groupe de sociétés qui exploite des magasins de parfumerie sous l'enseigne " Passion Beauté ".
6253cac9bd3db21cbdd8c100
27 mai 2008
Béatrice A... épouse B...
Pôle 5 - Chambre 6
6688de4f676b73dd81b9703c
3 juillet 2024
[Localité 5], Antilles néerlandaises, que le prêt de 2015 était un prêt de restructuration d'un prêt de 2014, que le compte servant au paiement des échéances était alimenté par celui du salon Lilou Beauty
6253ca11bd3db21cbdd89f26
23 novembre 2006
Elle fait aussi grief à la décision de première instance d'avoir dit que les produits de beauté et cosmétiques, de parfumerie et de beauté, protégés par la marque ELLE d'une part et les compléments alimentaires
Avis
CADA:20155204
3 décembre 2015
opposé par le maire de Fosses à sa demande de communication d'une copie du permis de construire n° 09525014 E0017 délivré en mars 2015, relatif à la construction d'une maison individuelle sise 3 rue du Beau
6253ccaebd3db21cbdd90ed9
2 octobre 2013
C/ EURL CYTHAL Nouvelle dénomination de l'EURL MODE & BEAUTE, représentée par sa gérante, domiciliée en cette qualité audit siège COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN
Pôle 5 - Chambre 5
6162fa96687317f24325afba
10 mai 2012
. *** La société Yves Saint Laurent (YSL) a vendu à la société FGM Arôme et Beauté, domiciliée au Chili, des produits de parfumerie.
Chambre sociale
63ca428e9066fd7c90fc24c5
19 janvier 2023
JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Expédition revêtue de la
63ca428e9066fd7c90fc24c7
Pôle 5 - Chambre 1
6163e9c72e03570bfc8b3f0e
10 mars 2010
et de parfumerie, soins de beauté et méthodes particulières pour les administrer : * de la marque verbale française 'DERMO ESTHETIQUE [D]' déposée le 10 juin 1981, enregistrée sous le n° 1 173 185
1ere Chambre sect.Civile
660cf26a7c1ccb0008628ed5
2 avril 2024
[C] [R] exerçant anciennement sous l'enseigne GOSSIP BEAUTE [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Aurélie GABON, avocat au barreau de REIMS INTIMEE : S.A.
Chambre civile Section 2
68de08ac2efeaecfe6843479
1 octobre 2025
UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ, Déclaré l'instance en rectification éteinte et la cour dessaisie, Condamné la S.C.A. UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ à payer à M.
Chambre 1-3
6868b6c12f06adf21413c417
4 juillet 2025
AMF ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathalie GHELLA Me Alexandra BEAUX Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal d'instance
6253cc9dbd3db21cbdd90b32
7 octobre 2013
Madame Véronique X...épouse Y... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me NIBERON substituant Me Estelle SZWARCBART-HUBERT (TOQUE 104), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SARL ESPACE BEAUTE
2 e chambre civile
69ef1f15cdc6046d47b04e90
23 avril 2026
N° RG 25/01003 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GWOO MINUTE N° 23/ Décision déférée à la Cour : au fond du 26 juin 2025, rendue par juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de Beaune
6253cb08bd3db21cbdd8cb4f
13 octobre 2008
No R.G. 04/00399) rendu par le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN-JALLIEU en date du 29 mai 2006 suivant déclaration d'appel du 27 Juin 2006 APPELANTES : Société PROCTER & GAMBLE PRESTIGE BEAUTE
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03883_20220705
5 juillet 2022
Elle soutient que : - elle exerce une activité de soins esthétiques, de beauté et de remise en forme qui, alors qu'elle était exercée auparavant par la SARL EMC dans des conditions identiques, a ouvert
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
61630e48da3e3d3066036708
8 mars 2012
2002 pour la direction d'un centre de beauté à [Localité 9] (03).
6253cb3cbd3db21cbdd8d281
14 septembre 2009
Grosse délivrée le : RG 09 579 DJ EXPOSE DU LITIGE Isabelle Y... a constitué avec son conjoint, en juin 2000, la SARL IZA qui a pour objet l'exploitation d'un fonds de commerce de vente de produits de beauté
Page 11 sur 467
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.