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9 333 résultats pour « Beautés »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a898

Appel

23 novembre 2007

23 novembre 2007

Béatrice D... épouse X... Françoise X... épouse E...

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6864c1f331953a33f9365dd3

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La SAS Beauty univers holding est la holding d'un groupe de sociétés qui exploite des magasins de parfumerie sous l'enseigne " Passion Beauté ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c100

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

Béatrice A... épouse B...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6688de4f676b73dd81b9703c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[Localité 5], Antilles néerlandaises, que le prêt de 2015 était un prêt de restructuration d'un prêt de 2014, que le compte servant au paiement des échéances était alimenté par celui du salon Lilou Beauty

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f26

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

Elle fait aussi grief à la décision de première instance d'avoir dit que les produits de beauté et cosmétiques, de parfumerie et de beauté, protégés par la marque ELLE d'une part et les compléments alimentaires

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155204

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

opposé par le maire de Fosses à sa demande de communication d'une copie du permis de construire n° 09525014 E0017 délivré en mars 2015, relatif à la construction d'une maison individuelle sise 3 rue du Beau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ed9

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

C/ EURL CYTHAL Nouvelle dénomination de l'EURL MODE & BEAUTE, représentée par sa gérante, domiciliée en cette qualité audit siège COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162fa96687317f24325afba

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

. *** La société Yves Saint Laurent (YSL) a vendu à la société FGM Arôme et Beauté, domiciliée au Chili, des produits de parfumerie.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428e9066fd7c90fc24c5

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Expédition revêtue de la

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428e9066fd7c90fc24c7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Expédition revêtue de la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163e9c72e03570bfc8b3f0e

Appel

10 mars 2010

10 mars 2010

et de parfumerie, soins de beauté et méthodes particulières pour les administrer : * de la marque verbale française 'DERMO ESTHETIQUE [D]' déposée le 10 juin 1981, enregistrée sous le n° 1 173 185

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

660cf26a7c1ccb0008628ed5

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[C] [R] exerçant anciennement sous l'enseigne GOSSIP BEAUTE [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Aurélie GABON, avocat au barreau de REIMS INTIMEE : S.A.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

68de08ac2efeaecfe6843479

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ, Déclaré l'instance en rectification éteinte et la cour dessaisie, Condamné la S.C.A. UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ à payer à M. 

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6868b6c12f06adf21413c417

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

AMF ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathalie GHELLA Me Alexandra BEAUX Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal d'instance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b32

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Madame Véronique X...épouse Y... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me NIBERON substituant Me Estelle SZWARCBART-HUBERT (TOQUE 104), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SARL ESPACE BEAUTE

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69ef1f15cdc6046d47b04e90

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

N° RG 25/01003 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GWOO MINUTE N° 23/ Décision déférée à la Cour : au fond du 26 juin 2025, rendue par juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de Beaune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb4f

Appel

13 octobre 2008

13 octobre 2008

No R.G. 04/00399) rendu par le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN-JALLIEU en date du 29 mai 2006 suivant déclaration d'appel du 27 Juin 2006 APPELANTES : Société PROCTER & GAMBLE PRESTIGE BEAUTE

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03883_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Elle soutient que : - elle exerce une activité de soins esthétiques, de beauté et de remise en forme qui, alors qu'elle était exercée auparavant par la SARL EMC dans des conditions identiques, a ouvert

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61630e48da3e3d3066036708

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

2002 pour la direction d'un centre de beauté à [Localité 9] (03).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d281

Appel

14 septembre 2009

14 septembre 2009

Grosse délivrée le : RG 09 579 DJ EXPOSE DU LITIGE Isabelle Y... a constitué avec son conjoint, en juin 2000, la SARL IZA qui a pour objet l'exploitation d'un fonds de commerce de vente de produits de beauté

Source officielle

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