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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-7
655ef9c2a23790831805162c
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Madame Françoise BEL, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
616359da1416be03751aa42e
18 mai 2010
18 mai 2010
Le 16 novembre 2007, la société BEL A VENTURE a cédé à la société VEOLIA PROPRETÉ les parts sociales qu'elle avait acquises de M. [C].
Source officielleChambre 1-2
669a018bbf9da27f384b0ce0
18 juillet 2024
18 juillet 2024
AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1 Chambre 1-2 N° RG 24/03577 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMYF3 Ordonnance n° 2024/M198 Syndicat des coproprietaires [Adresse 1] Prise en la personne de son syndic FONCIA BEYER
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60331f3ec12c2790d5ed668e
22 septembre 2017
22 septembre 2017
Elle a été victime de plusieurs contrefaçons de son brevet entre les années 2000 et 2007, obtenant la condamnation des contrefacteurs et concluant un accord transactionnel avec l'un d'eux, la société Bell
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02952_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
B A a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Marseille d'ordonner un constat concernant les parties communes de l'immeuble Bel Horizon situé 12 rue des Frères Pérez à Marseille (13003
Source officielleChambre Commerciale
644cb51a56c9f0d0f8b6f15b
27 avril 2023
27 avril 2023
N° RG 20/03082 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KSFE C1 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SELARL BEYLE AVOCATS
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603665cd9848d60707234bc3
30 octobre 2015
30 octobre 2015
Air 4, SCI Bel Air 6, SCI La Louvière 1, SCI La Louvière 2, SCI La Louvière 3, SCI La Louvière 4).
Source officielle15e Chambre A
60346eac35eb9e5ce3f003e3
9 décembre 2016
9 décembre 2016
Ils ajoutent que l'expert Bel a constaté qu'ils avaient respecté les préconisations de M. [A], conseiller technique de l'assureur des époux [I].
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA00154_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquelles ils ont été assujettis au titre des années 2015 et 2016, ainsi que de l’amende pour distributions occultes à laquelle a été assujettie la société Bel
Source officielleChambre 4-1
64a7aefc3bcaf505db696228
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 5] Chambre 4-1 N° RG 19/12532 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEWLX Ordonnance n° 2023/M055
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f84
5 mai 2004
5 mai 2004
a relevé appel le 4 décembre 2003 d'un jugement rendu le 24 novembre 2003 par le Tribunal de Grande Instance de BEAUVAIS qui a prononcé l'adoption simple de Farid X..., né le 24 février 1982 à SIDI BEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
671894a9d8ceca1cd701918a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
de la SCP d'Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD BENSAHEL GOME Z-REY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0056 à DEFENDEUR Monsieur [D] [O], exerçant sous l'enseigne L'AUBERGE DU BEL
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Michel Xc/Association AQUITAINE ESAT-Entreprise BEL AIR
6253cd20bd3db21cbdd92546
17 juin 2015
17 juin 2015
Monsieur X..., travailleur handicapé, a été admis par l'Association Aquitaine ESAT entreprise BEL AIR (ci après l'ESAT) le 9 janvier 1978. Plusieurs avenants sont intervenus.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00930_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
l'arrêté du 19 juin 2018 par lequel le maire d'Avignon a refusé de lui délivrer un permis de construire un ensemble immobilier de 51 logements et 81 places de stationnement, sur un terrain situé route de Bel
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890f9
18 janvier 2007
18 janvier 2007
Son dernier salaire mensuel s'élevait à 1. 448,05 € Ses difficultés pour s'intégrer dans différentes équipes de travail amenaient son employeur à le déplacer successivement à SAINT ILLIERS, BEYNES et
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. GENEVIEVE LETHUc/S.A
6253c9c3bd3db21cbdd892d5
24 septembre 2007
24 septembre 2007
Tartifume - Centre Commercial Berges de Garonne - 33130 BEGLES représentée par la SCP ANNIE TAILLARD & VALERIE JANOUEIX, avoués à la Cour et assistée de Maître Nathalie CASTAGNON, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7fe
4 septembre 2007
4 septembre 2007
Centre la somme de 1 500 € à titre de dommages-intérêts ; Vu l'appel interjeté le 31 / 10 / 2006 par Maître Horel du jugement susdit ; Vu l'appel interjeté le 1 / 12 / 2006 par Messieurs Hamady Beya
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4aa
24 janvier 2011
24 janvier 2011
et à l'indivision les sommes suivantes : *immeuble Bel Air : 8 861, 86 € + 6 383, 04 € + 6 097, 96 € + 1 029, 04 € = 22 371, 90 € *indemnité d'occupation : 15 300 € + 8 850 € = 24 150 € *compte
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02535_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
C à un nouvel examen médical, comprenant le test de la lanterne de Beyne ou un test équivalent, et de prendre une nouvelle décision sur son aptitude à la conduite de trains, dans un délai d'un mois à compter
Source officielle3e Chambre B
61631520e03efc4516bd2e25
5 mai 2011
5 mai 2011
Monsieur [F] et depuis son décès sa fille Madame [L], propriétaire d'une villa sise à [Localité 8] dénommée Villa 'Del Mare' aux époux [G], propriétaires de la villa sise au niveau supérieur, la villa 'Bel
Source officiellePage 11 sur 134