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258 résultats pour « Biskup »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163151de03efc4516bd2e0e

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Gros bisous à toi et à toute ta petite famille....

Source officielle

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CA

Chambre 4-2

6520f5bcbb275d83183a3a67

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

en tout hypothèse que la situation soit imposée par leur auteur ce qui n'est pas le cas en l'espèce puisque l'appelante signait elle même ses mails 'ptit lap ' , qu'elle les concluait elle même par Bisous

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

696a477ccdc6046d4787c505

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[R], celui-ci répond 'bisous' ; ce à quoi Mme [J] répond par un émoticône symbolisant l'exaspération, M. [R] ne cesse pas pour autant puisqu'il réplique 'Merci merci à toi d'être toi'.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6610e5dd74ef9f00086f6418

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

lui indique que «[H] a reçu un courrier du RSI concernant les cotisations de maladie à régler avant le 5 août. ['] Peut-on faire le chèque mais surtout avec quelle société ' Merci pour la réponse ' Bisous

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d9109abd0e067a21940f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Je te souhaite un très bon bronzage intégral, que je vérifie dès ton retour hihi et bisous à la famille', - un mail qu'il lui a envoyé le 4 mars 2009 : 'Comment va ma belle assistante ' J'ai vu ce matin

Source officielle
CA

8ème chambre

686f4e30334d55acd19f1d76

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

En vertu des articles 963 et 16 du Code de procédure civile, la juridiction est tenue de relever d'office l'irrecevabilité encourue en l'absence de paiement de la contribution prévue à l'article 1635 bisP

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63119dd36f0d304f138e5f79

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

aux termes duquel elle expose qu'il lui a demandé si elle voulait sortir avec lui, aller au restaurant, lui a donné dix euros pour sa fille malgré son refus, l'a serrée dans ses bras, lui a donné des bisous

Source officielle
CA

Chambre 4-5

66878c8505d6f7f678d48d6c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT AU FOND DU 04 JUILLET 2024 N° 2024/ MAB/PR Rôle N°21/15528 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIKUT [C] [B] C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre civile

6789f70a39ae1759ccf606f6

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

N° RG 24/00482 - N° Portalis DBV6-V-B7I-BISTP AFFAIRE : M. [N] [R], Mme [Z] [R] C/ Société [U] [H], E.U.R.L. LECLERC MENUISERIES, S.A.S.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

68676a2bae73470041cef861

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[W] retenait [F] au bureau et elle faisait quotidiennement des heures supplémentaires, qu'il lui envoyait des sms et l'appelait en dehors des heures de bureau, il envoyait des photos de lui, des bisous

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fd959a38d98bc43be7861be

Appel

19 février 2020

19 février 2020

du 27 Juin 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 16/10893 APPELANT Monsieur [Z] [B] [Adresse 2] [Localité 4]/FRANCE né le [Date naissance 1] 1957 à GUINEE BISSAU

Source officielle
CA

Chambre 4-2

62c3d43a93e17a637920556f

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 01 JUILLET 2022 N° 2022/ Rôle N° RG 21/17995 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BISKX [ZY] [W] C/ S.A.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d229e99b3c8605deec1e39

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[F] a tenu absolument à lui faire son pansement en voulant lui faire « un bisou magique ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

63bfb3705e2fbe7c900439a1

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

A titre d'exemple : « Bonjour ma chérie »; «tu ne me fais pas de bisou aujourd'hui » ; « [W] c'est la plus belle du KFC » ; « c'est une femme comme toi qu'il me faut » ; « viens au riverside, je te paie

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CA

17e chambre

64bb735e0d42fcd969e7cf75

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Ainsi, dans un texto adressé à une intérimaire Mme [T] écrit 'je veux des gens sérieux sur ma ligne pour le projet de 2020 et je compte sur toi gros bisous' puis 'j'ai confiance en toi me déçois pas' puis

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CA

3ème Chambre Commerciale

650bde89beee0f8318b9722d

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Les factures n°20190003 (30/12/2019) et n° 202005 (30/12/ 2020) Avenir Ocean ont elles été validées par [Y] [R] ' Gros bisous.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

66235abfaec0e60008fe97e5

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Bisous " ; - un courrier du 29 septembre 2015 de Mme [C] à M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6789f22ce53fca3659f67264

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

A chaque fois que nous nous croisions(...)nous nous prenions dans les bras et nous faisons câlin amical et parfois de petits bisous (...)

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca83d6ee55d474223181b5

Appel

22 septembre 2020

22 septembre 2020

tous d'un montant de 1 000 euros et les mentions portées sur la partie détachable de certains d'entre- eux, à savoir 'sauve qui peu' sur le second (26 mars) 'remb n°2" sur le troisième (10 avril), 'bisous

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CA

Chambre 1-4

69f44dfacdc6046d472f62ea

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-4 ARRÊT AU FOND DU 30 AVRIL 2026 N° 2026/ Rôle N° RG 21/14287 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIGKU S.A. AXA FRANCE IARD C/ S.A.S.

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