Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M. Romain Roussel Cera, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Le 18 mars 2020 Me [C] s'est constitué pour la SCP Brouard-[S], es qualités de liquidateur.

Lors de l'entretien, vous avez reconnu les faits et souligné les conditions climatiques (brouillard) au moment de l'accident.

péniche automotrice dénommée « CALIMERO » destinée au transport de marchandises, naviguant sur la Seine en direction de [Localité 7], au radar, la visibilité étant réduite en raison de nappes de brouillard

D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 18 MAI 2022 N° RG 20/00823 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LOVS Madame [N] [S] c/ SCP BROUARD

[C]) a indiqué, lors de l'enquête, que le crash avait eu lieu à une centaine de mètres du poste, qui était ce jour-là pris dans le brouillard avec une visibilité nulle, et un artisan travaillant sur le

MARQUANT : CONSEILLER ARRET : Réputé contradictoire à l'égard de Me VALLIOT Régis administrateur judiciaire jusqu'au 24 mai 2003 puis commissaire à l'exécution du plan de la SA METALEUROP et de Me BROUARD

Attendu que les faits de la cause ont été exactement relatés par les premiers juges en des énonciations auxquelles la cour se réfère expressément et qu'il suffit de rappeler - que la société MARIE BRIZARD

le fondement de l’article R. 532-3 du code de justice administrative, à ce que les opérations d’expertise soient étendues à la société Futur Proche, à la société GC Infrastructures et à la société Bréhard

répertoire général : 13/02217 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Janvier 2013 -Tribunal de Commerce de CRETEIL -1ère chambre - RG n° 2011F00373 APPELANTE : SAS HOPITAL PRIVE ARMAND BRILLARD

[Z] [N] ne se trouvait pas à cet endroit au moment de son contrôle d'identité mais à l'intérieur de son appartement situé au [Adresse 1] et que le fait pour les policiers d'être porteurs de leurs brassards

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les observations de Me Bordes, représentant M. B A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les observations de Me Bâ, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 9 juin 2022 à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Zuccarello, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, première conseillère Mme Charlotte Isoard, première conseillère

Délibéré après l'audience du 28 mars 2024 à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente, Mme Edwige Michaud, première conseillère, Mme Kolia Gallier, première conseillère.