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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
63bfb2fc5e2fbe7c90043764
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[Localité 2] représentée par Me Pierre COMBES de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Octobre 2022 Présidée par Anne BRUNNER
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00045_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
et marais d'Olonne " et, à l'est, à proximité immédiate de la ZNIEFF de type II " Dunes, forêts, marais et coteaux du pays d'Olonne ".
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd8922a
13 novembre 2007
13 novembre 2007
pouvoir spécial PARTIES CONVOQUEES LE : 26 avril 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 octobre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Anne BRUNNER, conseillère - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le
Source officielleChambre civile 1-7
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7 octobre 2024
7 octobre 2024
actuellement retenu au CRA de [Localité 2] représenté par Me Sofian BOUZERARA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 193, commis d'office Le préfet des HAUTS DE SEINE représenté par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
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15 mai 2008
15 mai 2008
.-25170 VILLERS- BUZON Compagnie d'assurance MACIF dont le siège est 21, avenue du Luxembourg-68317 ILLZACH INTIMÉS Ayant Me Bruno GRACIANO pour Avoué et Me Jean- Paul LORACH pour Avocat SA
Source officielleCour d'Appel
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10 janvier 2017
10 janvier 2017
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 22 Novembre 2016 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 10 Janvier 2017, par mise
Source officielle14e Chambre
603232db8dd9f1697973f6dd
16 mars 2018
16 mars 2018
ROUGE ET NOIRE IMAGE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : URSSAF PROVENCE ALPES COTE-D'AZUR Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
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3 avril 2001
3 avril 2001
ANCONETTI STAR 62-66 boulevard Jean Brunhes 31300 TOULOUSE Rep/assistant : Me Yves CROUZATIER (avocat au barreau de TOULOUSE) APPELANTE d'une ordonnance de référé rendue par le Conseil de prud'hommes d'AGEN
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
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9 octobre 2024
9 octobre 2024
U] né le [Date naissance 9] 1973 à [Localité 15] (20) [Adresse 11] [Localité 4] Représenté par Me Barbara VAUCOULEUR, avocat au barreau de PARIS, toque : C1472 ayant pour avocat plaidant : Me Bruno
Source officielleChambre A - Commerciale
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26 avril 2022
26 avril 2022
Cette difficulté a été signalée par écrit par l'entreprise [Localité 12] à 2CZI le 22 avril 2010 et à la société Brunerie & Irissou le 21 juin suivant.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63d8c0682182c005de24d10a
26 janvier 2023
26 janvier 2023
L'article 1138 ajoute que le dol est également constitué s'il émane du représentant, gérant d'affaires, préposé ou porte-fort du contractant.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02467_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Par un mémoire enregistré le 30 juillet 2021, la commune de Fort-de-France, représentée par Me Rezoulat Bruno, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de la Martinique
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6035ee4533877b542169483f
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Madame Colette PERRIN, Présidente de chambre Monsieur Louis DABOSVILLE, Président de Chambre Mme Isabelle ROHART-MESSAGER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Monsieur Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162fa8b687317f24325aee3
28 avril 2011
28 avril 2011
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Mars 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0d23c25a97f0381f4bf1
19 décembre 2013
19 décembre 2013
déférée à la Cour : Jugement du 30 Janvier 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/12530 APPELANTS Monsieur [A] [U], [V] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f07
15 janvier 2002
15 janvier 2002
PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Bruno X... 9, Rue du Bosquet 80320 OMIECOURT Comparant concluant par MeLEMAL, avoué à la Cour et plaidant par Me ALARY, avocat au barreau de PERONNE.
Source officielle1re chambre 1re section
6035ed1f76a69b5306add18e
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Section : 03 N° RG : 10/08996 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES - Me Elisabeth BRICARD DE LA FOREST
Source officielle2ème Chambre
63d0d63b81a7b805de12b772
24 janvier 2023
24 janvier 2023
APPELANTS : Madame [N] [D] [Adresse 2] [Localité 5] Ayant pour avocat plaidant Me Pauline BRUGIER de la SARL BRUGIER AVOCAT, avocat au barreau de POITIERS Monsieur [Z] [D] [Adresse 2] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e156
26 février 2010
26 février 2010
COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 26 FEVRIER 2010 Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal de grande instance de Fort de France, en date du 04 Septembre 2007, enregistré
Source officiellePage 11 sur 76