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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c160
29 mai 2008
29 mai 2008
né le 28 Mars 1976 à CAHORS (46000) de nationalité française sans emploi demeurant... 46000 CAHORS représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de Me Damien THEBAULT, avocat (bénéficie
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6352369a8c924eadffcc4740
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Il suivait le câble qui entrait dans l'armoire.
Source officielleAvis
CADA:20185718
5 septembre 2019
5 septembre 2019
2018, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication des documents suivants : 1) l'instruction DGGN n°233500 du 27 juillet 2017 ; 2) l'instruction n°31762/GEND/CAB
Source officielleChambre 1-3
66878c7c05d6f7f678d48d0a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
supports tendus entre les mâts, n'a réalisé aucune mesure ni contrôle de la tension des câbles ; les câbles ont été tendus de façon totalement empirique avec seulement des critères d'ordre esthétique
Source officielleChambre 1-9
68fb978511af6ba0065f433e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Elle en déduit que la preuve n'est pas rapportée que la société Cabot Financial vient aux droits de KBC Lease France.
Source officielleChambre civile
69f2ea33cdc6046d470d0afa
29 avril 2026
29 avril 2026
[O] [U] C/ Société CABOT SECURISATION EUROPE LIMITED, S.A.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63be638613ef607c90ab6521
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Lors des travaux de dépose de la ligne aérienne, l'opération consistait à fixer le dernier câble dans le fût du pylône à environ 8 m du sol, après avoir réduit la tension du câble, les 4 embases du pylône
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b261
4 décembre 2007
4 décembre 2007
cuivre de la potence et la section des câbles EDF de raccordement sur les deux photographies jointes en annexes permet de comparer la nature des câbles et l'impossibilité de raccorder un logement individuel
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b26f
12 décembre 2007
12 décembre 2007
Mots clés : responsabilité civile, télécommunications, travaux de terrassement, rupture câble souterrain à fibres optiques, appréciation des préjudices PARTIES EN CAUSE : SA FRANCE TELECOM dont
Source officielle3ème chambre
DCA_19PA01823_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Cette coupure a été provoquée par le claquage d'un câble oléo statique situé au droit du numéro 5 de la rue Maurice Gunsbourg à Ivry-sur-Seine.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6364bbd3e405357f749eab7d
3 novembre 2022
3 novembre 2022
d'un cliché pris au cours de l'été 2019 du câble de transmission sur lequel sont toujours visibles des traces d'arrachement.
Source officielle1ère Chambre civile
6780be19780de3a214879e1a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ARRET N° [E] C/ CABOT SECURITISATION (EUROPE) LIMITED CJ/NP/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ Numéro
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b649
8 octobre 2003
8 octobre 2003
MASCO PERCEPTION DE LALBENQUE RECETTE DIVISIONNAIRE DES IMPOTS CAHORS Aide juridictionnelle RG N : 01 / 01497 - A R R E T N°- ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du huit Octobre
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aae
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Madame Elisabeth, Marie Thérèse B... née le 15 Janvier 1948 à THIVIERS (24800) Demeurant ... représentée par Me TANDONNET avoué à la Cour assistée de la SCP MERCADIER-MONTAGNE avocats au barreau de CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d615
21 janvier 2011
21 janvier 2011
Préalablement, elles précisent qu'elles sont des fonds d'investissements, ne font nullement partie d'un prétendu groupe CABOT SQUARE et ne sont pas des filiales de la société CABOT SQUARE LIMITED, qui
Source officielle3ème Chambre
65b363901d7564000872df6d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Y] à payer à la SAS Cabot Financial France la somme de 17.115,74 euros avec les intérêts au taux légal à compter du jugement - débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c157
15 mai 2008
15 mai 2008
Le justificatif le plus récent produit par celle-ci est un certificat de présence de Majid Y... à la Maison d'Arrêt de Cahors.
Source officielle2ème Chambre
670f585d4ad0d5ee7d7e5d96
15 octobre 2024
15 octobre 2024
CABOT SECURISATION EUROPE LIMITED S.A.S.
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL20483_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
D E C I D E : Article 1er : la requête du syndicat CGT du pays de Cahors est rejetée.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01717_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Gautier Lacherie, demande à la cour : 1°) d'enjoindre, sous astreinte, à la société Enedis d'achever les opérations de déplacement du poste de transformation électrique comprenant le retrait des câbles
Source officiellePage 11 sur 177
LA CABOSSE SOCIETE D'EXPLOITATION
Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SARL Mandatum, Prise en la Personne de Maître Raphaël Petavy 10 rue de la Ronzade 43000 Le Puy-en-Velay
31/07/2026
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LA CABOSSE DE JOINVILLE
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Cabos, Ernest, Paul, Xuan-long
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