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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
6866152a11adae0daca53357
2 juillet 2025
2 juillet 2025
représentée par Me Erwan VIMONT, SCP LEX ALLIANCE, avocat postulant au barreau d'AGEN et par Me Soraya JOSEPH, avocat plaidant au barreau de BRIVE APPELANTE d'un jugement du tribunal de commerce de CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863ce
7 août 2002
7 août 2002
en date du 03 Mars 2000 D'une part, ET : Monsieur Christian X... né le 08 Juin 1957 à CAHORS (46000) Chemin des Combels 46090 PRADINES représenté par Me NARRAN, avoué assisté de la SCP FAUGERE & ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87029
26 janvier 2004
26 janvier 2004
FAUGERE L.BELOU, avocats APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS en date du 05 Avril 2002 D'une part, ET : S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbe6
17 novembre 2008
17 novembre 2008
Lors de ses vacations sur le site de Calor, ZI Montplaisir, 38780 Pont Evêque il ne mentionnait pas toutes les entrées et sorties de véhicules et personnels, ce qui était vrai.
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69e1c040cdc6046d4787b094
14 avril 2026
14 avril 2026
mise en état de la Ch civ. 1-4 copropriété de la cour d'appel de Versailles du 14 Avril 2026 Nous, Raphaël TRARIEUX, Président faisant fonction de conseiller de la mise en état, assisté de Kalliopi CAPO-CHICHI
Source officielle4ème Chambre Section 3
6717407e6a24f8a713323caf
17 octobre 2024
17 octobre 2024
17/10/2024 ARRÊT N° 266 /24 N° RG 23/00967 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PKF2 MS/EB Décision déférée du 06 Février 2023 - Pole social du TJ de CAHORS (22/00079) M.TOUCHE Organisme
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85ab1
25 juillet 2001
25 juillet 2001
barreau d'AGEN) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 00/1858 du 21/09/2000 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AGEN) APPELANT d'un jugement du Conseil de prud'hommes de CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcb4
6 février 2008
6 février 2008
CEDEX 09 représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Damien THEBAULT, avocat APPELANTE d'un jugement rendu par le Juge de l'Exécution du Tribunal d'Instance de CAHORS en date
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be31
21 mai 2008
21 mai 2008
RIGAULT, avoués assistée de Me Alain NAFILYAN, avocat APPELANTE d'une Ordonnance de Référé rendue par le Président du Tribunal de Grande Instance de CAHORS en date du 30 Août 2006, et suite à un arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c192
26 juin 2008
26 juin 2008
né le 26 Février 1974 à CAHORS (46000) de nationalité française agent technique demeurant ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d069
11 septembre 2008
11 septembre 2008
né le 26 Février 1974 à CAHORS (46000) de nationalité française agent technique demeurant... 46220 PRAYSSAC représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de Me Carole KIRSCH, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e618
5 avril 2011
5 avril 2011
d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 03182 du 13/ 08/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AGEN) APPELANT d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS
Source officielle1re chambre 2e section
652f79a8b053208318995cd3
17 octobre 2023
17 octobre 2023
la mise en état de VERSAILLES N° Chambre : 1ère N° Section : 2 N° RG : 23/00435 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17/10/23 à : Me Yossey-bobor YOMO Me Ondine CARRO
Source officielleCHAMBRE DES ETRANGERS/JLD
64e8447ee90364d9695a7b20
23 août 2023
23 août 2023
public, débattue en audience publique le 23 août 2023 et mise en délibéré le même jour, Vu l'ordonnance rendue le 8 août 2023 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Cahors
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85fc1
12 mars 2002
12 mars 2002
Zone Z... 46090 ARCAMBAL Rep/assistant : la SELARL FRECHET & ASSOCIES (avocats au barreau de CAHORS) INTIMEE : d'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire suivant.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862dc
28 mars 2002
28 mars 2002
d' AGEN) APPELANT d'un jugement du Juge de l'Exécution du Tribunal d'Instance de CAHORS en date du 14 Mai 2001 D'une part, ET : Madame Jacqueline Y... épouse Z... née le 06 Juin 1923 à MONTAUBAN Demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c18a
26 juin 2008
26 juin 2008
né le 01 Avril 1947 à CAHORS (46000) de nationalité française retraité ET Madame Michelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d06c
29 janvier 2009
29 janvier 2009
VINCENNES CEDEX représenté par la SCP Guy NARRAN, avoués assisté de Me Guillaume ROSSI, avocat APPELANT d'une ordonnance rendue par le Juge de la Mise en Etat du Tribunal de Grande Instance de CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd9071b
5 avril 2013
5 avril 2013
à disposition de l'arrêt au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE DU MORBIHAN ... 56100 LORIENT appelante, non comparante, représentée par Me Delphine CARO
Source officielle4e chambre 2e section
631987b951eeae4f1309d39c
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Audience dans le cadre de la mise en état de la 4e chambre 2e section de la cour d'appel de Versailles du 06 Septembre 2022 Nous, Séverine ROMI, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Kalliopi CAPO-CHICHI
Source officiellePage 11 sur 101