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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a029
29 juin 2007
29 juin 2007
Sandy Y... est cariste (conducteur de chariot-élévateur) au service de la SARL MS2R (devenue entre-temps la SAS Epalia Nord puis la SAS Epalia), laquelle exploite une activité de recyclage, fabrication
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162a32736ab09eb9a2fd82d
20 décembre 2012
20 décembre 2012
' 4ème motif : De la même manière, vous laissez la lingère de la fondation [11] regrouper les sacs dans les chariots lorsque c'est nécessaire pour éviter de ramener des chariots à moitié vides sur
Source officielleChambre Sociale
64b0e844c42a2105dbc59d0e
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[P] [U], muni d'un pouvoir INTIMÉE : S.A.R.L. [8] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 5] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jérôme BIEN, substitué par Me Charlotte PRIES-ANGIBAUD, tous
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
616282367a007b88ee1566ef
4 juin 2013
4 juin 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Dominique LEFEBVRE LIGNEUL
Source officielleChambre Sociale-Section 1
627b55b576c5d9057df800c5
10 mai 2022
10 mai 2022
En effet, alors que vous étiez en train de pousser un chariot de préparation, vide de marchandise, celui-ci est venu heurter le radiateur précité.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65375f4c974d258318454fb2
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Il fait valoir qu'aucun dispositif n'était prévu pour empêcher la circulation des autres chariots lorsqu'un chariot est immobilisé pour une raison quelconque.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864b9
25 novembre 2002
25 novembre 2002
Statuant sur l'appel interjeté par Jean-Baptiste X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur des biens de Charlotte X..., sa fille mineure, Jeanne Y..., épouse Z..., Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b7ab
1 avril 2008
1 avril 2008
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente, Madame Claude JOLY, Conseillère, Madame Claudine PORCHER, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca61
30 septembre 2008
30 septembre 2008
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Juillet 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Charlotte
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca6b
2 juillet 2008
2 juillet 2008
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 mai 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Charlotte
Source officielleChambre sociale
66878cdb05d6f7f678d49180
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le 22 septembre 2021 en conduisant son chariot élévateur, M.[O] a percuté la fourche d'un camion, brisant la vitre du chariot élévateur. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917fd
17 juin 2014
17 juin 2014
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 05 Mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Charlotte
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61624a78a68110eae5b68fc9
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Dominique LEFEBVRE LIGNEUL
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
64a7b2003bcaf505db6969a8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le lieu de travail renseigné est « [Localité 4] Habitat-Résidence SAIEM-CHARCOT [Adresse 3] ».
Source officielleSociale B salle 3
63a402863f67e905df3d2924
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Il sera ajouté ce qui suit': sur les faits du 6 décembre 2017 Il est établi, au moyen des attestations, que le chariot piloté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd92997
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Gabriel Z..., Mme Liliane A...et Mme Charlotte B...ont constitué avocat le 22 janvier 2015.
Source officielle2ème chambre
63cb93879c02507c9078dee4
20 janvier 2023
20 janvier 2023
EXPOSE DU LITIGE Monsieur [P] [W] a fait l'acquisition suivant contrat du 21 avril 2008, auprès de la Sas Gem Distribution d'un chariot élévateur de marque Manitou (modèle MT18-40) moyennant le prix
Source officielle2 e chambre civile
686ca823202006593453d412
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[L] [U] représenté par Me Charles-Eloi MERGER, avocat au barreau de la HAUTE-MARNE INTIMES [B] [C] [P] [R] [Z] [R] [K] [W] [V] [W] [Y] [W] [H] [G] [F] [A] représentés par Me Edouard CHARLOT
Source officielle1ère Chambre
659f94d03328fa00087a249f
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Metzdorf, Charlotte Jouslin, M.
Source officielle5e Chambre
603202acb9acbc3ab8b1f87f
17 mai 2018
17 mai 2018
à la conduite en sécurité des chariots ».
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