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568 résultats pour « Coconnier- »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

660f94e3a40f8b0008cb71b7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

RG 23/09463 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLUN6 [L] [U] [J] C/ [V] [O] veuve [F] [R] [O] épouse [Z] [A] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Létizia COGONI

Source officielle

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CA

18e Chambre B

5fdc7592ad703a9908b8c5d2

Appel

23 novembre 2018

23 novembre 2018

accessoire à sa réclamation principale et conforme à l'article 566 du code de procédure civile, et que ces congés payés sont dus car relatifs à une prime correspondant à un travail effectif de 'mise en cocon

Source officielle
CA

Chambre Sociale

633fc391e633183e2ee17c87

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

représentée par Me Thierry BRULARD de la SCP BRULARD - LAFONT - DESROLLES, avocat au barreau de l'EURE INTIMES : Monsieur [J] [S] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Anne-Laure COCONNIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

633fc392e633183e2ee17c89

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

représentée par Me Thierry BRULARD de la SCP BRULARD - LAFONT - DESROLLES, avocat au barreau de l'EURE INTIMES : Monsieur [B] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Anne-laure COCONNIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

633fc392e633183e2ee17c8b

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

représentée par Me Thierry BRULARD de la SCP BRULARD - LAFONT - DESROLLES, avocat au barreau de l'EURE INTIMES : Monsieur [V] [X] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Anne-Laure COCONNIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

633fc392e633183e2ee17c8d

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

représentée par Me Thierry BRULARD de la SCP BRULARD - LAFONT - DESROLLES, avocat au barreau de l'EURE INTIMES : Monsieur [Z] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Anne-Laure COCONNIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

633fc392e633183e2ee17c8f

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

représentée par Me Thierry BRULARD de la SCP BRULARD - LAFONT - DESROLLES, avocat au barreau de l'EURE INTIMES : Monsieur [S] [M] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Anne-Laure COCONNIER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d49236cdc6046d475e620f

Appel

6 avril 2026

6 avril 2026

En l'espèce, la déclaration d'appel n'est pas recevable en ce que : - la critique de la copie du registre manque en fait, l'hospitalisation à Cochin étant un événement non pertinent ; - le premier

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA00842_20220422

Admin. Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Il a été transféré le même jour à l'hôpital Cochin, qui relève de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, pour avis somatique et investigations complémentaires.

Source officielle
CA

1re Chambre B

616258f4a2370d151415abfc

Appel

13 février 2014

13 février 2014

Les acquéreurs ont découvert l'existence sous le hangar une fosse à purin non vidée, découvrant ainsi que les lieux avaient été utilisés auparavant pour l'agriculture, avec élevage de cochons.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6032842a9d82f8b7f7261859

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

solidairement entre eux à reverser aux caisses des sociétés concernées la somme de 225 000 € TIC facturée à titre de gérance, -condamné les consorts [X] solidairement entre eux à reverser à la SCCV La Cotonnière

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171003

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

finances publiques à sa demande de communication d'une copie de la déclaration modèle H1 qu'il a souscrite en 1993 au titre du local situé sur le territoire de la commune de Léoville, lieu-dit Bois de Cosson

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CA

Chambre Sociale-Section 3

6a1a7474cdc6046d4774abe7

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

l'inhalation de poussières d'amiante, provenant des systèmes de freinage des machines présentes au fond, soulignant qu'une telle exposition était insuffisante pour expliquer la survenue d'un cancer du côlon

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CA

1ere Chambre Section 1

64549fd1eedb07d0f81863ea

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[W] [J] a acquis auprès de la Sas Valivia, exerçant sous l'enseigne Bricomarché, un spa de marque commerciale BE SPA modèle Coconut 7 places, pour le prix TTC de 5 230,66 euros. M.

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CAA

3ème chambre

DCA_21PA01782_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Le 27 octobre 2015, une dégénérescence maculaire liée à l'âge (DMLA) est diagnostiquée lors d'une consultation à l'hôpital Cochin.

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01908_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

D'autre part, le certificat médical établi le 2 septembre 2019 par un praticien hospitalier de l'hôpital Cochin à Paris se borne à indiquer que " le suivi et les traitements appropriés ne pourraient lui

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CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919eb

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

acte du 7 juin 2013, Mme Stéphanie X..., exposant que le 14 janvier 2013, alors qu'elle se reposait sur la plage du Méridien face au ponton, elle avait été violemment heurtée au dos par une noix de coco

Source officielle
CA

18e Chambre B

5fdc7591ad703a9908b8c5d1

Appel

23 novembre 2018

23 novembre 2018

accessoire à sa réclamation principale et conforme à l'article 566 du code de procédure civile, et que ces congés payés sont dus car relatifs à une prime correspondant à un travail effectif de 'mise en cocon

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69fd8344cdc6046d4704ba16

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

vertical, des colonnes de descente des eaux usées et la cassure de la canalisation principale.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6349008063d497adffda432a

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

avocat au barreau de l'EURE INTIMEE : APPELANTE A TITRE INCIDENT : Madame [Y] [T] née le [Date naissance 7] 1949 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Anne-laure COCONNIER

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