Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00277_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Artis pour la commune nouvelle d'Entrelacs et celles de Me Constantini pour la société des Tennis du Midi ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_25TL00374_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Diard, rapporteur public, - les observations de Me Madani, représentant les appelants, - et les observations de Me Constantinides, représentant M. et Mme A....
Source officielleCh. civile et commerciale
63b7cdd16b63637c907b7d8e
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[H] né le 02 Juillet 1955 à [Localité 13] [Adresse 6] [Localité 10] représentés par Me Vincent MOSQUET de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN et assistés de Me Charles CONSTANTIN-VALLET
Source officielle1ère chambre
686767007c03803a32c2720b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Clotilde Lamy de la Selarl cabinet Lamy Pomies-Richaud avocats associes, plaidante/postulante, avocate au barreau de Nîmes Représentée par Me Paul Costantini
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01058_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
Il détenait également la moitié des parts sociales de la SCI Constantine Sermar, laquelle relevait du régime de l'article 8 du code général des impôts pour l'imposition de ses résultats.
Source officielleCour d'Appel
6253cd00bd3db21cbdd91fa2
30 janvier 2015
30 janvier 2015
que le chauffage au fuel est individuel et que son installation comprend 9 radiateurs alimentés par une chaudière de marque UNIC ; Attendu qu'aux termes du rapport définitif établi par le cabinet CONSTANTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92259
9 avril 2015
9 avril 2015
de nationalité Française né le 16 Septembre 1948 à CONSTANTINE (ALGERIE) Profession : Responsable administratif (ve), demeurant ...-19100 BRIVE LA GAILLARDE représenté par la SELARL MAURY CHAGNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f275
13 mars 2012
13 mars 2012
00164 APPELANTE : Madame Jacqueline X... ... 32100 CONDOM représentée par Monsieur Gérard Y..., délégué syndical, muni d'un pouvoir INTIMEE : SAS REGIONAL PAYS DE LOIRE 8 bis rue Constantine
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2da
14 mars 2012
14 mars 2012
C/ BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Hervé Jean Constantin
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69f04111cdc6046d47cc9e08
27 avril 2026
27 avril 2026
Monsieur [V] [L], né le 22 mai 1969 à Constantine, de nationalité algérienne, a été placé en rétention administrative par arrêté préfectoral en date du 29 octobre 2025, sur la base d'une interdiction du
Source officielleRétention Administrative
627df7620d41e0057d43e1ba
12 mai 2022
12 mai 2022
APPELANT Monsieur [D] [Z] né le 19 décembre 1984 à CONSTANTINE (99) de nationalité Algérienne Comparant en personne, assisté de Me Gaëlle LABBE, avocate commise d'office au barreau d'Aix-en-Provence
Source officielleRétention_recoursJLD
62f73e8943b00e05d4fac720
12 août 2022
12 août 2022
[D] [X] né le 02 Juin 1987 à CONSTANTINE de nationalité Algérienne Vu l'ordonnance en date du 14 juillet 2022 rendue par le Juge des Libertés et de la Détention du Tribunal Judiciaire de Nîmes portant
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02252_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Costantini, substituant la SCP Charrel et Associés, pour la métropole Toulon Provence Méditerranée.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02253_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Costantini, substituant la SCP Charrel et Associés, pour la métropole Toulon Provence Méditerranée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162f6f6b807dfe813d29778
24 janvier 2012
24 janvier 2012
SA HSBC FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN avoués à la cour assistée de Me Julien COSTANTINI
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b75a
27 septembre 2007
27 septembre 2007
né le 15 Avril 1944 à CONSTANTINE (99), demeurant... représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assisté par Me Daniel A..., avocat au barreau de NICE Madame Rachel Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf3e
15 mai 2008
15 mai 2008
né le 27 Avril 1958 à CONSTANTINE (ALGERIE) ... 95610 ERAGNY SUR OISE représenté par la SCP LEFEVRE TARDY HONGRE- BOYELDIEU, avoués- No du dossier 260882 assisté de Maître ADANI, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0d77c25a97f0381f4d79
25 septembre 2013
25 septembre 2013
dans le n° RG11/18378 [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Chantal-Rodene BODIN CASALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0066, avocat postulant assistée de Me Daniel CONSTANTIN
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01095_20250213
13 février 2025
13 février 2025
documents que produit le requérant, à savoir des articles en ligne du quotidien El Watan datés du 30 mai 2022 et du 30 mai 2024 et un communiqué, non daté, du conseil scientifique du CHU Ben Badis de Constantine
Source officielleJurid. Premier Président
67908cc71b5a79f73270547c
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[R] [N] [Adresse 3] [Localité 1] comparant DEFENDEUR : Me [Y] [Z] [X] [Adresse 4] [Localité 2] comparant, assisté de Me Marion CONSTANTINO, avocat au barreau de LYON (toque 595)
Source officiellePage 11 sur 19
CONSTANTINIDES, Stéphane, CONSTANTINIDES
24/09/2025
Voir →
SCP D'INFIRMIERES CONSTANTINIDES
24/07/2025
Voir →
CONSTANTINIDES
25/05/2023
Voir →
CONSTANTINIDES, Sandrine, PITARQUE
19/04/2022
Voir →
Malik speed, CONSTANTINIDES, Stéphane
01/09/2021
Voir →