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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
6031fcd647e14f351dd7bf5d
24 mai 2018
24 mai 2018
actuels : 20'210 € dont à déduire les indemnités journalières de 16'276,14 € - frais divers (assistance par tierce personne) : 2 700 € - dépenses de santé futures (cures thermales) : rejet - perte
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02571_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Article 3 : Les conclusions de la commune de Boissy-le-Cutté présentées au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dc3
24 janvier 2002
24 janvier 2002
La société Henri Maire, qui avait déposé une marque "cuvée X...", a considéré que l'hommage des vignerons d'Arbois, tel que réalisé, constituait une atteinte à sa marque.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19MA00828_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Par arrêté du 23 février 2016, le maire de Cuges-les-Pins a refusé de leur délivrer ce permis de construire. Mme E... et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
65a0f0d45bbe450008b2d06b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La société Horex devenue Cubex a informé M.
Source officielle1ère chambre civile A
660f94f3a40f8b0008cb73c5
4 avril 2024
4 avril 2024
, sans faire porter le poids des véhicules sur la cuve.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
660f94eaa40f8b0008cb729d
4 avril 2024
4 avril 2024
CUBE CONCEPT Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : ordonnance rendu le 17 mars 2023 (R.G
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02655_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
B a été hospitalisé et opéré le 28 août 2017 à l'hôpital Louis Mourier de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) pour une cure de hernie inguinale par cœlioscopie.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02367_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
A, né le 27 février 1963, a subi, au centre hospitalier universitaire (CHU) de Clermont-Ferrand, une cure prothétique pour le traitement d'une hernie inguinale récidivante.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02134_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Dubecq avocat de la commune de Cuges-les-Pins. Une note en délibéré, présentée pour la SARL AS Développement, a été enregistrée le 20 mars 2026 et n’a pas été communiquée.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6448c07f5ca6d8d0f8ef67d3
25 avril 2023
25 avril 2023
Conscient que la cuve n'était pas fixée au sol, M.
Source officielleSection A
6970a686cdc6046d4717fe0c
9 janvier 2026
9 janvier 2026
40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Section A --- N° RG 25/00208 APPELANTS Madame [T] [I] épouse [C] Monsieur [Y] [C] Madame [N] [I] Me Laurent CURT
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a896
13 novembre 2007
13 novembre 2007
C / SCP CURE & THIEBAUT, Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 13 Novembre 2007 COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE B ARRÊT DU 13 NOVEMBRE 2007 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL No 06 /
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00183_20240229
29 février 2024
29 février 2024
ses conditions d'existence ; - la perte de gains professionnels ne peut être indemnisée que pour une période de deux mois, jusqu'au 22 mai 2017, correspondant à un arrêt de travail à la suite d'une cure
Source officielleChambre 3-3
68fb978611af6ba0065f4465
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Sur la liquidation de l'astreinte relative à la cuve La société Air Flow soutient que la cuve était située sur le terrain d'un tiers, la société SCMP, et qu'elle ne pouvait donc s'y rendre à sa convenance
Source officielle3e chambre civile
64a7b0643bcaf505db696757
6 juillet 2023
6 juillet 2023
à fuel enterrées et de la contamination du sol et sous-sol générée par ces cuves.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
680b18e798bcafcb3a63e0e9
24 avril 2025
24 avril 2025
cours de sa dernière hospitalisation du 6 octobre 2021 au 19 juin 2023, elle a été admise en unité de soins pour malades difficiles (UMD) du 16 juin 2022 au 6 janvier 2023, puis admise en foyer de post-cure
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6a1fb8d5cdc6046d47e90862
2 juin 2026
2 juin 2026
La question de son avenir est également posée car un projet de foyer de post cure a déjà été discuté avec lui lors de la précédente hospitalisation, projet soutenu par son père également.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f923
25 juin 2012
25 juin 2012
résulte des documents médicaux remis par Monique Y... que cette dernière a été hospitalisée le 26 mai 2008, l'arrêt de travail initial étant prévu pour 15 jours ; qu'elle a ensuite rejoint un centre de cure
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85a9b
13 septembre 2001
13 septembre 2001
trouvé coincé entre le fond de la cuve et le sol.
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