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1 312 résultats pour « Cyril PARLANT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-2

66235abfaec0e60008fe97cb

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle

Source officielle

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CA

Chambre 1-11 référés

66960d0253a3547449c2411b

Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cyrielle GOUNAUD.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

64e44fc97d1b08d969980fd7

Appel

21 août 2023

21 août 2023

INTIMÉS D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 21 juin 2023, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Cyril

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a7042cdc6046d4773eada

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

En application des dispositions de l'article 804 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 Décembre 2025 devant la Cour composée de : Président : Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a701ecdc6046d4773e242

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

La totalité du produit de la vente est allé entre les mains du liquidateur judiciaire de la société, Monsieur [C] [Z] qui était parfaitement informé de cette vente.

Source officielle
CA

12e chambre section 2

6033e168bba57392bd43e636

Appel

14 mars 2017

14 mars 2017

Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 334 - N° du dossier 315 - Représentant : Me Cyril

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fd9d90a68d23014808733eb

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

SARL BOIS GRAZIANI BOIS ARCHITECTURE, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat plaidant Me Cyril

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

68df5f0d38ac3a658931dd4f

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Philippe RANGE de la SELARL LEXCAP, avocat au barreau D'ANGERS Appelant ET : Madame [R] [O] née le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Cyrille

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CA

3e chambre civile

63d37a7dd1bc2605de4b49d2

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

] [Localité 2] et Syndic de copropriétaires SOLGIM AGRET prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Cyrille

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

69fd76edcdc6046d4703626e

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

LA COUR : L'affaire a été débattue le 8 Avril 2026, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Dominique Gilles, Président de chambre Madame Violette Baty, Conseiller Monsieur Cyril

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CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd90097

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Monsieur Max Félix X... ... 97229 LES TROIS ILETS représenté par Me Claudia LANDEL, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Guy Y... ... 97215 RIVIERE SALEE représenté par Me Cyrille

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CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904f0

Appel

5 avril 2013

5 avril 2013

APPELANTE : SAS MENHIR INVESTISSEMENTS Croix Bellevue Avenue Condorcet 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Cyrille emmanuelle TUROLLA-KARSALLA, avocat au barreau de MARTINIQUE.

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CA

16e chambre

6032ca2bf2d8fe3fae1160b1

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Monsieur [Y] [L] [Adresse 1] [Localité 1] assisté de Me Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20170062, Me Cyril

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

600fe7537e8d838c0aed71ca

Appel

25 janvier 2021

25 janvier 2021

Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle BURBAN ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

6708c038445a086e2bcede89

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

TRAGIN du cabinet CYRIL TRAGIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D0524 INTIMES M.

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CA

Chambre 1-11 référés

64a65fc5bbd03a05db9650e9

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cyrielle GOUNAUD.

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

65a0f5f4383a880008fd0827

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

EXPOSE DU LITIGE Madame [B] [I] a été engagée par la société Cyrillus ( ci-après la société) par un contrat de travail à durée indéterminée du 24 novembre 2011 en qualité de responsable de magasin,

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CA

Chambre 1-5

68fb978611af6ba0065f43ba

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

17303 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKRLH SCI RAMDES C/ Syndicat SDC MARECHAL Copie exécutoire délivrée le : à : SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES Me Cyril

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CA

Chambre commerciale 3-2

67ecc5cb955548e0aba48f6e

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Me Dominique REGNIER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 141 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 Janvier 2025, Monsieur Cyril

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CA

Chambre commerciale 3-2

67908992a212a19f662df5f8

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD

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