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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6350e4ea42150aadff23dbcf
19 octobre 2022
19 octobre 2022
de HFW PARIS, avocat au barreau de PARIS, toque J0040 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 août 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Isabelle DOUILLET
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6350e4f442150aadff23dbf7
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DOUILLET, Présidente de chambre, Madame Françoise BARUTEL, conseillère Madame Deborah BOHEE
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
626b8172d1fb03057d9a5121
28 avril 2022
28 avril 2022
et de la bonde de la salle de bains du haut : Il résulte clairement des énonciations du constat d'huissier sur ce point que la douchette de la baignoire de cette salle de bains présente une fuite et
Source officielleChambre civile 1-2
698acde7cdc6046d47b61781
10 octobre 2024
10 octobre 2024
******** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [R] [S] né le 01 Décembre 1941 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Gwendoline RICHARD de la SELARL DOUCHET-DE
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b6a
6 novembre 2001
6 novembre 2001
DOUYSSET, Président, Madame Y. ROGNARD, Conseiller, Madame P. CRUTCHET, Conseiller, DEBATS : A l'audience non publique du 19 Septembre 2001 Monsieur M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861dd
3 avril 2002
3 avril 2002
DOUYSSET, Président, Monsieur G. DUBOIS, Conseiller, Madame P. CRUTCHET, Conseiller, DEBATS : A l'audience non publique du 06 Mars 2002 Monsieur M.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA05916_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Elle soutient que la demande de première instance enregistrée sous le numéro 1511412, ne constitue pas un doublon de sa demande enregistrée sous le numéro 1621422, dès lors qu’elles se rapportent à des
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA05917_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Elle soutient que la demande de première instance enregistrée sous le numéro 1416370, ne constitue pas un doublon de sa demande enregistrée sous le numéro 1621422, dès lors qu’elles se rapportent à des
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA05919_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Elle soutient que la demande de première instance enregistrée sous le numéro 1423150 ne constitue pas un doublon de sa demande enregistrée sous le numéro 1423139, dès lors qu’elles n’avaient pas le même
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA06080_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Elle soutient que la demande de première instance enregistrée sous le numéro 1416796 ne constitue pas un doublon de sa demande enregistrée sous le numéro 1415765, dès lors qu’elles n’étaient pas dirigées
Source officielle16e chambre
633fc39fe633183e2ee17d10
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06.10.2022 à : Me Fannie DESBARATS-FRAIGNEAU de la SARL DESBARATS - COSMIDIS ASSOCIÉS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Sabrina DOURLEN
Source officielle4ème Chambre Section 3
643106f128558704f52e6c55
7 avril 2023
7 avril 2023
S.A.S. [3] C/ URSSAF MIDI-PYRENEES CONFIRMATION le 7 AVRIL 2023 grosse délivrée à Me Thibault DOUBLET/LRAR et à Me DELORD et CCC
Source officielleChambre sociale 4-4
6789f22ce53fca3659f67262
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Jugement rendu le 28 novembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : I N° RG : F 21/00354 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Virginie DOUBLET
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f57f
24 avril 2012
24 avril 2012
2008 comprenant les travaux de démolition et évacuation, l'installation des cloisons et porte, deux seuils d'entrée, plafond placo dans la grande salle et pour le hall et le labo plafond cadrette, doublage
Source officielle1re chambre 2e section
62c5299ea2c4236379079c26
5 juillet 2022
5 juillet 2022
par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 1ère N° Section : B N° RG : 21/4677 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05/07/22 à : Me Fadila BARKAT Me Sabrina DOURLEN
Source officielleCour d'Appel
CARAES-MUTUELLES DU MANSc/LE ROY-BREGEON-SARL AIP IMMOBILIER I - Exposé préalable
6253c97bbd3db21cbdd8877f
15 juin 2006
15 juin 2006
Ils ont effectué une peinture extérieure sur la façade côté jardin en 1993-95, ont doublé en parpaings une partie des maçonneries de la cave et ont fait poser un habillage des murs dans la descente de
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
627ca84b4781dc057dee7b6e
11 mai 2022
11 mai 2022
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre Mme Françoise BARUTEL, conseillère Mme Déborah BOHÉE, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd9ba30ab92acb038542be6
5 décembre 2019
5 décembre 2019
Aviation, à compter du 15ème jour suivant la signification du jugement, pendant 90 jours ; - de mettre en place, telle que prévue à l'article 2.6 du protocole du 21 février 2014, la cogérance avec double
Source officielle1ère Chambre
5fd95b6c621b5445c2a2d12a
18 février 2020
18 février 2020
en date du 29 avril 2009, il a commandé à la société Domitech la fabrication, la fourniture et la pose d'un portail battant en aluminium motorisé et la fourniture et la pose d'une porte sectionnelle double
Source officielle5e chambre Pole social
6a0fefedcdc6046d4788fa22
21 mai 2026
21 mai 2026
Le certificat médical initial établi le 19 mars 2021 par le Dr [M] [E] mentionne 'douleur aiguë en perçant un mur au niveau des 2 épaules (blocage)'.
Source officiellePage 11 sur 184
THIERRY PATRY - DOUBLET
31/07/2026
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DOUBLET, Elodie, Madeleine, Jacqueline
24/07/2026
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DOUBLET, Nathan Michaël Laurent
24/07/2026
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S.C DOUBLET
16/07/2026
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ERIC DOUBLET PRESTATIONS
07/07/2026
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