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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91dc3
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Il a passé cette période au " Noviciat des Frères de Saint-Gabriel " à Ardelay (85). Il a fait sa première profession religieuse ou premiers voeux le 7 septembre 1966.
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85762
6 juin 2001
6 juin 2001
Y... et Béatrice Y... confiée au docteur H..., a condamné, in solidum, Marie-Christine B... veuve C... et la MAIF verser Jean-Gabriel et Béatrice Y..., représentés par Madame Marie Y..., une indemnité
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03593_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A F a demandé au tribunal administratif de la Réunion de condamner le centre hospitalier Gabriel Martin de Saint-Paul à lui verser
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA01666_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
d'abattre ou de porter atteinte à un arbre ou de compromettre la conservation ou de modifier radicalement l'aspect d'un ou de plusieurs arbres d'une allée ou d'un alignement d'arbres situés avenue Gabriel
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
634507c73d3abfadff7c79cf
10 octobre 2022
10 octobre 2022
[F] [K] [Y] né le 03 Décembre 1996 à [Localité 1] de nationalité russe ayant pour conseil en première instance, Me Dorothée François et Me Gabrielle Barnaud, avocats au barreau de Paris ORDONNANCE
Source officielleTARIFICATION
67061e23fde28ee42071103b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ARRET N° Société [8] C/ Société [7] Copies certifiées conformes : - société [8] - [7] - Me Gabriel Rigal COUR
Source officielleChambre 4-8a
68676be2fdaf41a8356be6f7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
N°2025/418 Rôle N° RG 24/05628 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM64G S.A.S. [3] C/ Organisme [5] Copie exécutoire délivrée le : 03 juillet 2025 à : - Me Gabriel
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901ba
29 janvier 2013
29 janvier 2013
G : 12/ 05980 Mme Martine Françoise Jacqueline Gabrielle X... épouse Y... C/ M. Jean Baptiste Louis Marie Y...
Source officielle1re chambre 1re section
616250f0929f6bffa995b2dd
10 avril 2014
10 avril 2014
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Mars 2014 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie Gabrielle
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6162b8dbefb73d2e55750f9f
10 janvier 2013
10 janvier 2013
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle
Source officielleChambre des Baux Ruraux
616301484c6681071edf66fd
3 mai 2012
3 mai 2012
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 MAI 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868c6
11 juin 2003
11 juin 2003
MALADIE D ILLE ET VILAINE Réformation partielle RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JUIN 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle
Source officielleChambre des Baux Ruraux
61631516e03efc4516bd2d84
1 mars 2012
1 mars 2012
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 MARS 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6163bf1b3aeb4b683cf412d9
14 janvier 2010
14 janvier 2010
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 JANVIER 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c772
21 mai 2008
21 mai 2008
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1b8
5 mars 2008
5 mars 2008
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 5 MARS 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a498
26 mars 2008
26 mars 2008
recours Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 MARS 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae30
9 janvier 2008
9 janvier 2008
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 JANVIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6de
8 février 2011
8 février 2011
Ils ont eu de ce mariage trois enfants : Thomas, né le 20 mai 1986, Sophie, née le 16 février 1989, Gabriel, né le 27 mars 1992.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e31
2 février 2016
2 février 2016
RG N : 15/00396 AFFAIRE : Mme Laurence Gabrielle X... épouse Y... C/ M. Gilbert Y...
Source officiellePage 11 sur 210