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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre de l'expropriation
678b4533fc3c89482d4f200c
17 janvier 2025
17 janvier 2025
GREFFIER : Mme Audrey VALERO, greffier, lors des débats et du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92053
23 février 2015
23 février 2015
GRAFFEO, assistée de K. TELLO Nous, G. GRAFFEO, vice-présidente placée déléguée, en présence de K. TELLO, greffier lors des débats et G.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92055
23 février 2015
23 février 2015
GRAFFEO, assistée de K. TELLO Nous, G. GRAFFEO, vice-présidente placée déléguée, en présence de K. TELLO, greffier lors des débats et G.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92057
23 février 2015
23 février 2015
GRAFFEO, assistée de K. TELLO Nous, G. GRAFFEO, vice-présidente placée déléguée, en présence de K. TELLO, greffier lors des débats et G.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92061
23 février 2015
23 février 2015
GRAFFEO, assistée de K. TELLO Nous, G. GRAFFEO, vice-présidente placée déléguée, en présence de K. TELLO, greffier lors des débats et G.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00448_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de forêt " est d'intérêt communautaire ; l'extension du parking de la zone " Graine de forêt " et la mise en place de locaux commerciaux et artisanaux ne méconnaissent pas les dispositions du règlement
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163a6121d97f2f687d9137d
8 décembre 2010
8 décembre 2010
LE FEVRE, président et Mme CHOLLET, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920fa
5 mars 2015
5 mars 2015
née le 29 Janvier 1970 à SAINT DIZIER ... 30150 ROQUEMAURE Représentée par Me Pierre-Marie GRAPPIN de la SCP GRAPPIN, Plaidant, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Jean marie CHABAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b505
10 avril 2008
10 avril 2008
siège social 75 Allée Wilhelm Roentgen Parc du Millénaire Lotissement 14 34965 MONTPELLIER CEDEX 2 représentée par la SCP CAPDEVILA- VEDEL- SALLES, avoués à la Cour assistée de Me Pierre- Marie GRAPPIN
Source officielle1ère Chambre
6864c05c17fdd29c296517ac
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 1er Juillet 2025, par Madame PERRIN, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par
Source officielle6e chambre
652f79b9b053208318995d01
12 octobre 2023
12 octobre 2023
En 2017, elle a occupé le poste de manager (III A grading L3A), puis en 2018, le poste de principal (III A grading L2B).
Source officielleChambre commerciale
642d14a0cb8fa004f57da239
4 avril 2023
4 avril 2023
Thibault GRAFFIN, conseiller Greffier lors des débats : Mme Hélène ALBESA Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04407_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
le 8 août 2022 le recours gracieux déposé le 8 juin 2022 et dirigé contre l'arrêté d'aménager N° PA 075 116 20 V0004 accordé à la société publique locale PARISEINE, pour la création d'une pelouse en gradins
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aabf
26 février 2008
26 février 2008
COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 26 FEVRIER 2008 ARRET N 109 AFFAIRE N : 06/00892 AFFAIRE : Madeleine X... pris(e) en sa qualité de responsable de la Librairie GREFINE
Source officielleAvis
CADA:20164901
15 décembre 2016
15 décembre 2016
la suite du refus opposé par le président du tribunal de grande instance de Toulon à sa demande de copie des documents suivants : 1) les procès-verbaux de prestation de serment des secrétaires et greffiers
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fd94dd5b44c3d3626466a2a
27 février 2020
27 février 2020
ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 27 février 2020 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Laurent Bedouet, président et Valérie Roelofs, greffier,
Source officielleAvis
CADA:20163705
6 octobre 2016
6 octobre 2016
d'entretien des chefs de juridiction du tribunal de grande instance (TGI) de Fréjus et du président du tribunal d'instance (TI) de Auch, rédigés pour la commission administrative paritaire (CAP) des greffiers
Source officielleChambre commerciale
69df243ccdc6046d47482ebc
14 avril 2026
14 avril 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller M.
Source officielleChambre commerciale
63b546f2c9018405dfcaad65
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Thibault GRAFFIN, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Sylvie SABATON ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant
Source officielleChambre commerciale
69d5ebabcdc6046d477bd4e6
7 avril 2026
7 avril 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller M.
Source officiellePage 11 sur 199
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE GRAFFIN-CHANTIN
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
26/07/2026
Voir →
SARL GRAFFIN
19/07/2026
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GRAFFIN LAURENT
16/07/2026
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SARL GRAFFIN-LAFARGUE
09/07/2026
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CHATEAU LA GRAFFINIERE
07/07/2026
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