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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0ed
26 février 2010
26 février 2010
Jean Marc Z... et Mme Hélène A...- Z... à verser à la SCI DE LA LEZARDE la somme de 2412, 64 Euros dans le délai de trois mois à compter de la signification de ladite ordonnance, - condamné solidairement
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be48
6 mai 2008
6 mai 2008
de vente effectif.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a66d
12 avril 2007
12 avril 2007
Répertoire Général : 06 / 01254 Décision déférée à la Cour : JUGEMENT rendu par le Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de BOURGES en date du 04 Août 2006 PARTIES EN CAUSE : I-Mme Hélène
Source officielleSe. référés
6871f14edf9b8685d8d06912
8 juillet 2025
8 juillet 2025
LAE à lui verser, en conséquence, diverses sommes. Par acte en date du 11 mars 2020, la S.C.I. 5G PREMIUM a appelé dans la cause M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00258_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
A B ; 3°) de mettre à la charge respective de la commune de Sainte-Hélène-du-Lac et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd9b
17 novembre 2008
17 novembre 2008
. --------------------- RG N : 07/01743 --------------------- Héléne X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d49b
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Vincent Y... et à signer l'acte de vente.
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f46a
3 avril 2012
3 avril 2012
G : 11/ 02750 Mme Hélène X... divorcée Y... C/ M. José Y...
Source officielle3e chambre civile
697371cfcdc6046d476ab590
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Gilles SAINATI, président de chambre, et par Mme Hélène ALBESA, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f63
20 janvier 2014
20 janvier 2014
RG N : 12/ 01450 AFFAIRE : Hélène Alexandra, Albertine Y... C/ Salvatore Z... M. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8c2
13 juin 2012
13 juin 2012
à raison d'une heure pour chaque lot de la vente, dans les quinze jours précédant la vente, - dit que la publicité de la vente se fera conformément aux règles édictées par les articles 64 et suivants
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2a1
14 mars 2012
14 mars 2012
Hélène X...et son curateur l'UDAF de Corse du Sud sont intervenues volontairement à la procédure.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603393a702a1e34875d29831
18 mai 2017
18 mai 2017
[H] [O] à verser la somme 20 000 euros à M.
Source officielle3e chambre civile
6960f8e5cdc6046d47be24a3
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Gilles SAINATI, président de chambre, et par Mme Hélène ALBESA, greffier.
Source officielle3ème Chambre
6708c026445a086e2bcedd57
10 octobre 2024
10 octobre 2024
En l'espèce, il ressort du projet de compromis de vente adressé par l'étude notariale au mandataire liquidateur et de l'ordonnance du juge commissaire du 21 juillet 2022 autorisant la vente de gré à gré
Source officielleChambre 1-5
5fdbeb0a96eaf30bd0b80155
17 janvier 2019
17 janvier 2019
La Cour était composée de: Madame Hélène GIAMI, Conseiller, faisant fonction de Président de Chambre Madame Sophie F..., Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
627df94f0d41e0057d43e69e
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre, Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente
Source officielle3e chambre civile
6960fabdcdc6046d47be4b65
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère Greffier lors des débats : Mme Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielleCHAMBRE DES MINEURS
5fdc345feecccc58615e34d5
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Ce magistrat en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, celle-ci étant composée de : Madame Marie-Hélène PICHOT, Présidente, désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fd943ef909a3d2abe242edb
12 mars 2020
12 mars 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre Mme Hélène FILLIOL, Présidente de chambre
Source officiellePage 11 sur 653