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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6618cf107935f50008be4357
11 avril 2024
11 avril 2024
SOPREMA, représentée par son représentant légal [Adresse 4] [Localité 14] Représentée par Me Stéphane FARAVARI, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Laurent Keller, avocat plaidant du barreau
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02924_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 février 2021, le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61638740947dd77ae6de0278
24 mars 2011
24 mars 2011
en découlent, - condamner in solidum la société Delachaux et la société Marto & Fils à lui payer les sommes de : - 110 456,50 € hors taxes, TVA en sus, correspondant aux factures des entreprises Keller
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL23620_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 29 septembre 2022 et 17 novembre 2022, la commune de Mons, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de Toulouse
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01319_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
De même les requérants font valoir que le groupe Mutares détient les groupes ou sociétés Prenatal, Fasana, Glasern, Lapeyre, Keeper, Temakinho, dans sa branche " Retail et food " ainsi que les société
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
627218ee228a02057de6750c
3 mai 2022
3 mai 2022
SNCF VOYAGEURS prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Rachel WEBER de la SELARL WEDRYCHOWSKI-WEBER-KELLER, avocat
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03264_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Keller.
Source officielleChambre 2 A
653ca60283c9498318209c49
27 octobre 2023
27 octobre 2023
avocat plaidant : Me Flora KESSLER, avocat à Strasbourg INTIMÉE : La SELARL [L] ET ASSOCIES, prise en la personne de Me [J] [L], ès qualité de liquidateur judiciaire de la SAS ADE ayant son siège
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616250f3929f6bffa995b2fc
28 mars 2014
28 mars 2014
INTIMÉS : Me [Z] [E] en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la SARL ADVICE TECHNOLOGIES [Adresse 2] [Localité 3] Avocat : Me WELSCH Franz-Michel de la SCP WELSCH-KESSLER
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE02737_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Par des mémoires enregistrés le 18 mars 2024 et le 12 septembre 2024, la SAS Alder Paris Holdings, représenté par Me Frionnet, Me Kegler et Me Austry, conclut à ce que la cour confirme la décharge ordonnée
Source officielleChambre 1-5
668f76ba9b65e642c587848a
10 juillet 2024
10 juillet 2024
MEDITERRANEE C/ [Y] [M]-[F] [G] [V] Compagnie d'assurance MACIF Syndicat [Adresse 8] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Me Anne KESSLER
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd915f4
21 mai 2014
21 mai 2014
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU vingt et un Mai deux mille quatorze APPELANTE : SARL BOULANGERIE PATISSERIE C... ... 57450 THEDING Représentée par Me KELLER
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02857_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Keller, représentant la commune de Sarrebourg. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02090_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 4 août 2022 et les 6 et10 janvier et 2 avril 2025, la commune de Barr, représentée par Me Keller de la SELAS M&A... avocats
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
64f6c4f0ed0253d969201d10
4 septembre 2023
4 septembre 2023
rapport établi par la société Montrachet le 18 janvier 2018, pour l'investissement de la somme de 2 500 000 euros, son conseil a porté sur l'acquisition des produits dénommés 'Oddo Haut rendement 2025, Keppler
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6440d83ae704a005d1ed71b3
19 avril 2023
19 avril 2023
[V] en contrat de travail à durée déterminée par la société Fromi [Localité 4] portait sur le poste de responsable adjoint chef de quai de l'entrepôt situé à Kehl.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1ba
3 septembre 2008
3 septembre 2008
représenté par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, ayant Me Anne KESSLER, avocat au barreau de GRASSE Monsieur Faisi Z...
Source officielle1ère chambre civile A
616250fb929f6bffa995b38b
12 décembre 2013
12 décembre 2013
prétentions contre lui au titre de la concurrence déloyale sont irrecevables, au motif qu'il n'a pas agi en tant que gérant de la Sarl [E] France, parce qu'il a agi, en fait, comme gérant de la société [E] [A] Kel
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd8881e
29 mai 2006
29 mai 2006
Ayant son siège 8, rue Képler 75016 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS "MAF" Ayant son siège 9, rue Hamelin
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d67
3 décembre 2014
3 décembre 2014
ET ASSOCIES, prise en la personne de Me Daniel Z...et Me David Z..., en qualité de mandataires judiciaires à la liquidation de MOSELLE AUTOMOBILES SA ... 57200 SARREGUEMINES Représentée par Me KELLER
Source officiellePage 11 sur 13